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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...rée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. GESTION DU PERSO NNEL 9.1 Embauche de personnel pour l'application du règlement 1132 -2018 (RM - CTR -205) relatif au stationne...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...TICLE 8 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE DU COMITÉ 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1211 -2020 CONCERNANT L 'IMPOSITION DE...
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Séance du 12 janvier 2021
...215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021...
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Séance du 2 février 2021
...odifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ p...
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Séance du 9 mars 2021
...d'exem ption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...résorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...animaux 7.3 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution 2020 -05 - 139 intitulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmatio n aquatique du Service loisir et cu...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B » du rè...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...méro 1008 -2015 constituant un comité de circulation; Considérant que ce règlement prévoit la nomination de cinq personnes afin de siéger au sein du comité de circulation; Considérant la démission d’un membre du comité; Consid...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...épôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour estival - Service loisir et culture...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...imales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...21 8.2 Adoption du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 1 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ale après adjudication des lots mis e n vente pour non - paiement des taxes municipales 2018 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauc...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...u surplus non affecté à la réserve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Modification d e la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ont été acheté s en regard de ce projet . Ces investissements totalisent un montant de 2,5 millions $. Perspectives En décembre dernier , nous avons adopté le programme triennal des dépenses en immobilisations...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...E LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATI...
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Calendrier municipal 2022
...trecoeur.com PANDA Les Deux-Rives (4915, route Marie-Victorin) L’Association PANDA Les Deux-Rives offre des services aux personnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leur...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de c onstruction. Toute personne qui p rend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiem...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...n est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Patrimonial
...Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 2 sur 7 b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Du Moulin
...ion est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mascul...
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Des Mélèzes
...ion est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mascul...
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Commercial des Ormes
...ition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin...
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Affichage
...ition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; 2° le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; 3° le genre masculin...
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