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Le Noblet, édition janvier 2024
...Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2024 2023 Ta x e s 18 992 733 $ 16 716 558 $ Paiement tenant lieu de taxes 276 431 $269 994 $ Services rendus 735 011 $ 577 239 $ Imposition de droits 1 406 000 $ 1 371 000 $ Amendes, pénalit...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉRANT QU ’il s’agit de factures diverses, autre que des taxes municipales; CONSIDÉRANT QUE la Ville n’est pas un créancier prioritaire en vert u de l'article 2651 du Cod...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...présenté une offre à la Ville, le 23 mai 2023, soit: RANG SOUMISSIONNAIR E MONTANTSOUMIS (incluant les taxes) 1 A. & J.L. Bourgeois Ltée 3 071 822,84 $ 2 Les Entreprises Michaudville inc 3 195 000,00 $ 3...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...des soumissions le 23 mars 2023, et que trois (3) soumissions ont été reçues, dont voici le détail, incluant les taxes: 1. Jambette 143 649.77$ 2. Simexco inc. 137 611.87$ 3. Tessier Récré -O-Parc...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CU...
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