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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tiné à l'appui au rayonnement régional (FARR) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...aires du conseil municipal pour l'année 2020 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ainsi que tout document donnant plein effet à la présente résolution. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions adressées au conseil municipal et envoyées par courriel jusqu'au mardi 1er septe...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...intermunicipale du Fonds régions et ruralité 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance du 23 mars 2020
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ion d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...trecœur alliée contre la violence conjugale 18. SUJETS DIV ERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 52. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION 1 Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance du 12 janvier 2021
...ment d‱une communauté nourricière 18. SUJETS DIVE RS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE, MOT D'OUVERTURE Madame la mairess...
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Séance du 2 février 2021
...ofessionnels en ingénierie et en architecture 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance du 9 mars 2021
...ans le cadre du Réseau express métropolitain 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 25. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance du 30 mars 2020
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance du 10 mars 2020
...directeur général assure un suivi au citoyen quant au montant exact du coût du chauffage annuel . PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commen...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mmission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le reg roupement...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...me la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...3 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...rocès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 23. Parole aux membres du conseil 24. Lev ée de la séance
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mair...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règleme...
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