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Liste des travaux nécessitant un permis

Vous pensez à effectuer des travaux sur votre propriété? Consultez le document ci-dessous pour savoir si un certificat d'autorisation ou un permis est requis pour les travaux que vous souhaitez entreprendre. Tableau Vous prévoyez ef......

Réglementation dans les parcs

Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois sections selon la catégorie de déchet). Il est permis de consommer des boissons alcoolisés lors d'un repas en plein air dans la partie d'un parc où la Vi......

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...on - Modifications - Conditions de travail - Direction 8.3 Embauche - Chef aux opérations - Service de sécurité incendie 8.4 Embauche - Directrice adjointe - Service des finances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule...

Sentiers pour vélos à pneus surdimensionnés

Les adeptes de vélos à pneus surdimensionnés ( fatbike ) peuvent faire des randonnées dans les sentiers qui se trouvent à deux endroits sur le territoire de Contrecœur. Parc Saint-Laurent-du-Fleuve   (272, rue de l’Église) 6 km de sen......

Abris d’auto temporaires

Implantation Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2,0 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Superficie Tout abri d’auto temporaire doit respecter une superficie......

Clôture, haies et murs

Les clôtures, haies et murs doivent respecter certaines normes.  Connaître toutes les normes Afin d’éviter d’avoir à refaire ce que vous avez déjà terminé ou encore, d’éviter des querelles entre voisins, informez-vous de la réglemen......

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...ment 12. Travaux publics Page 2 de 2 13. Assainissement des eaux 14. Communication 15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subve...

Foyers extérieurs

Les foyers extérieurs sont autorisés sur le territoire de Contrecœur à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usages résidentiels.  Un seul foyer extérieur est autorisé par habitation et celui-ci doit être situé à une dist......

Garages privés isolés et attenants

Les garages privés isolés et attenants sont autorisés pour toutes les classes d’usage résidentiel. Nombre autorisé Un seul garage privé permanent est autorisé par propriété, qu’il soit intégré, attenant ou isolé du bâtiment principal.......

Installation de piscines

Les piscines, les spas et les saunas sont autorisés à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule piscine, spa et sauna est autorisé par terrain. Une piscine creusée doit être clôturée en tout temps......

Lutte contre l’érosion des berges

L’expansion à Contrecœur générera à terme deux ou trois navires par semaine et aura peu ou pas d’impact sur l’érosion des berges. L’érosion des berges est un phénomène naturel qui peut être amplifié si un navire ne respecte pas la limite de......

Tenue de registre du 18 juin prochain – Règlement E-104

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Séance ordinaire du 20 août 2024

...age de la rue Saint -Antoine - Appel d'offres 2024 -TP -05 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisatio...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zona...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...ionnaires au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristation de...

Séance du 30 mars 2020

...GNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES MUNICIPALE...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Liste de règlements applicables

Calendrier municipal 2022

...iolence à l’école ● 8 au 15 octobre : Semaine de la sensibilisation aux maladies mentales et Semaine de prévention des incendies ● 15 au 22 octobre : Semaine québécoise des bibliothèques publiques ● Fin octobre : Semaine québécoise de...

Le Noblet, édition janvier 2022

...’INAUGURATION DES NOUVEAUX MODULES DE JEUX AU PARC ANTOINE-PÉCAUDY Revue des derniers mois La Semaine de la prévention des incendies 2021 s’est déroulé\ e du 3 au 9 octobre dernier sur le thème « Le premier responsable, c’est toi! ». Le Service de...