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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de c...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerciaux relatif à la taxe d'eau et la taxe des gestion des matières résiduelles; EN CONSÉQUE...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ite que la population puisse bénéficier des infrastructures; CONSIDÉRANT QUE le coût d’acquisition, les taxes et les frais de transaction afférents seront financés par le règlement d’emprunt numéro 1335 -2024; CONS...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ement, nomination de responsable de services électroniques, • Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclar...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT le résultat d'ouverture des soumissions le 19 juillet 2024, incluant les taxes, tel que présenté au tableau ci -dessous : RANG SOUMISSIONNAI RE MONTANT (2 ans) MONTANT...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. R ÈGLEMENT 7. F INANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 30 nov...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ssance Dépenses par objetPrévision des revenus 2025 2024 Ta x e s 19 640 080 $ 18 992 733 $ Paiement tenant lieu de taxes 352 450 $276 431 $ Services rendus 886 680 $ 735 011 $ Imposition de droits 1 695 000 $1 406 000 $ Amendes, pénal...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...lement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie local...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉRANT QU ’il s’agit de factures diverses, autre que des taxes municipales; CONSIDÉRANT QUE la Ville n’est pas un créancier prioritaire en vert u de l'article 2651 du Cod...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...à exécuter des travaux de réfection de la rue Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan et...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...tes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...ux de construction d’un chalet au parc Eucher -Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...des travaux de construction d’une caserne incendie , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e période de 4 ans, avant de débuter l’exécution; Considérant que les travaux prévus s’élèvent à 837 645,61 $ avec taxes; Considérant que la Maison Lenoblet -Du Plessis est admissible au volet 1b du PSMMPI pour 50 % des interventi...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...es soumissions le 30 août dernier où 7 soumissionnaires ont déposé leur offre; Considérant les soumissions reçues, taxes incluses : Pincor Ltée : 2 183 441,80 $ Construction Sorel : 2 409 611,56 $ DMI construction Inc....
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie i ntégrante du présent règlement comme annexe « A ». Ho...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...Honoraires professionnelles 24 500 $ Travaux 339 270 $ Autres 5 500 $ Imprévus 12 500 $ Taxes nettes 18 230 $ Total 400 000 $ ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nnées 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'ann...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...24 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'anne...
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