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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue l...
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Commercial des Ormes
...des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 septe...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRESSE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A...
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Séance du 4 février 2020
...L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABI TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 25...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...é Gosselin, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE FERMETURE DE RUES ET AIDE TECHNIQUE...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions b...
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Séance du 9 mars 2021
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le r...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET D E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zona...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ po...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...2020 À 12 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le r...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 00...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 202 3 Adoption du projet de règlement : 1301 -2023_Règlement modi...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a en 2023. La Ville a adopté un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ à cet effet. Le gouvernement du Québec a d’ailleurs avisé la municipalité qu’elle a é\ té présélectionnée en vue de l’obtention d’une subvention de l’ordre de 3 900 000 $. L...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2025 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion co...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...pales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'ad...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...E - 8 AVRIL 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Prés...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...-verbal - Séance ordinaire - 8 avril 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipa...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...
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