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Le Noblet, édition janvier 2024
...ut être acquitté au comptoir des taxes de la Ville de Contrecœur. Modes de paiement acceptés : argent comptant, chèque ou cartes de débit. Adresse : 5000, route Marie-Victorin, Contrecœur (Québec) J0L 1C0. Il est situé à l’ étage de la mairie d...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...aux usagers, sur son territoire, afin que ceux -ci puissent acheter des titres de transport, se procurer une carte à puce et d'obtenir de l'information; Considérant la nécessi té de signer une entente de service avec EXO afin d...
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Calendrier municipal 2026
...n-ligne/bibliotheque-en-ligne POINT DE VENTE ET SERVICE EXO La bibliothèque offre l’achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. • Le paiement peut être fait en argen...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...FIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur le...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLURE DANS LA ZONE I2-15 , SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant que la Vill...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...t son con sent ement à l’installation du kiosque sur son terrai n; f) lorsque requis, une copie de la carte de l’Union des producte urs agricoles du Québec au nom du responsable du kiosque; g) lorsque r...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...e (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et b...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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Calendrier municipal 2024
...islep@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller • District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca CONSULTEZ LA CARTE DES DISTRICTS ÉLECTORAUX, LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION AU ville.contrecoeur....
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