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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le cal...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...tation de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma p...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...rt sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de cert...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2...
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Séance du 7 janvier 2020
...Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Ad...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...NT REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité co...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...t -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 cons tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adop...
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Le Noblet, édition avril 2023
...nicipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le président du comité de gouvernance. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...5413, route Marie -Victor in Page 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultat...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Marie -Victorin (DM - 2023 -033) 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité c...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...re pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4)...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e de Contrecoeur - Projet de symbiose nouvelles zones notre Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. Sujets divers 19.1 Motion de félicitations...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité consultatif en développement durable et changements climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisation de signa...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité consultatif en développement durable et changements climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisation de signatur...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité organisateur des Diableries 2023 18.8 Motions de félicitations - Culture C pour la réalisation de leur pro...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...remercie ses précieux partenaires et commanditaires qui ont rend\ u cet événement possible : GC Aventures Au fil de l’eau, Comité ZIP des Seigneuries, ArcelorMittal Produits Longs Canada, le Comité pour la protection des berges du Saint-Laurent,...
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Séance du 4 février 2020
...s du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...temps mort en profitant d’une programmation diversifiée qui a été réalisée en collaboration avec les organismes locaux. Le comité organisateur remercie ses généreux partenaires qui permettent d’offrir des festivités gratuites et à la hauteur des a...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...vices techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...u procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Ad...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT...
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