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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...eurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, si...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste d es comptes à payer au 29 avril 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanism...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...articulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office mun...
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Séance du 9 mars 2021
...normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Centre d'ac...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur...
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Séance du 2 février 2021
...000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 1 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office munic ipal d'habitation de Contre...
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Séance du 12 janvier 2021
...de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. FINANCES 8.1 Adoption de la li ste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...STATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -202...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...rnal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afi...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre de journ...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi s...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes muni...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR...
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Séance du 7 avril 2020
...tion du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Re...
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Séance du 2 juin 2020
...l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modific...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...7 $ Taxes à l’évaluation 2258 $ (hausse de 36 $, 1.6 %) 2222 $ Hausse de 5 $ L’augmentation, en 2022 , du compte de taxes sur la valeur moyenne du nouveau rôle d’une résidence unifamiliale sera de 36 $ , soit une augmentation d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...n aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi s...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de...
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Séance du 4 février 2020
...ls pour une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développement cultur...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 8. Embauche d e personnel responsable de l'application du règlement 1132 -...
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