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Séance ordinaire du 18 août 2020
...riger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e service avec l'organisme Soccer mineur Contrecoeur pour l'année 2020 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rén...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protectio...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ogrammation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineur...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...orisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 af...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...a division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. Finances 8.1 Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...sement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construc...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...nt du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de cor...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERS...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ensuite rassembler toutes les données archéologiques et historiques et réaliser la cartographie du site afin de produire un rapport détaillant les résultats et les découvertes. Ce projet est réalisé grâce au soutien financier du ministè\ re de la C...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...vis de retard, et notez que le troisième avis sera accompagné d’une facture de la valeur de remplacement des documents non rapportés et que s’ajouteront des frais de 5 $ pour la gestion de dossier. VOTRE BIBLIOTHÈQUE PARTOUT! Où que vous soyez...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...Service des travaux publics 8.3 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.4 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. Loisir et culture 9.1 Versemen...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...bâtiment autre ne devant pas être soumise au comité d’étude des demandes de démolition 50 $ Fosse septique Tarif Rapport d’évaluation de l’état du système de traitement des eaux usées des résidences. Montant exigible avant la...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...is, un tel mur peut être pourvu d’une fenêtre si elle est située à une hauteur minimale de 3 mètres par rapport au sol du côté intérieur de l’enceinte, ou dans le cas contraire, si son ouve rture maximale ne permet pas le...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ertion, après le quatrième alinéa, de l’alinéa suivant : « À la fin des travaux, le requérant doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformément à la solution de rechange approuvée et, le...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice finan cier 2022 et d...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...echnicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...fournisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au projet nécessaire à la complète compréhensi...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Dem...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...vettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au dro...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -1...
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