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Séance ordinaire du 6 avril 2021

...le cadre de L'Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021 -2022 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Adhésion au regroup...

Séance du 2 février 2021

...ition et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 - 2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le resp ect de l'Union des munic...

Séance du 12 janvier 2021

...2024, selon le tableau de versements suivant : 2021 À la signature 32 473 $ Juillet 32 473 $ 2022 Janvier 33 122 $ Juillet 33 122 $ 2023 Janvier 33 784 $ Juillet 33 784 $...

Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1256 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSAB...

Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 58 -2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...s cités et villes (RLRQ, chapitre C -19); CONSIDÉRANT QUE le montant prévu au règlement d'emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicabl...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

...ne diminution du taux d’oxygène dissous; Considér ant que le p ourcentage de boues mesurées dans les étangs 3 -4-5-6 en 2022 selon le Guide pratique de mesure de boues dans les étangs d’épuration du Ministère, montre des taux de volume jusq...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...ILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pier...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...TR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur

PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur...

Le Noblet, édition janvier 2023

...s très fiers du nouveau site Internet de la Ville de Contrecœur. Il s’agit de l’un de nos plus grands projets de l’année 2022. La structure du site est accessible, durable et adaptée aux meilleures pratiques numériques. Nous espérons que cett...

Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles

...n vigueur conformément aux dispositions de la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 1 er novembre 2022 Adoption du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2022 ONT...

Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL Considérant que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de fa...

Règlement de zonage 858-1-2009

...021 16 septembre 2021 1239 -2021 Les grilles C6 -96 et C6 -99 de l ’annexe A 5 octobre 2021 20 janvier 2022 1251 -2022 Plan Z01 -2022 de l ’annexe B 5 avril 2022 10 juin 2022 1253 -2022 L’article 291 5 avril 202...

Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

...odifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Considérant les travaux réalisés en ce sens, en 2020, 2021 et 2022; Considérant la p lanification de la poursuite des travaux en 202 3, adoptés dans le Programme trienn...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance...

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...nt qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022. Le conseil municipal décr ète les modifications suivantes au règlement 861 -1-2009 sur les permis et c...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...r la Ville de Contrecœur ; Considérant q u'une étude de qualité de s trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considéran...

Le Noblet, édition avril 2023

...er la grandeur de chandail du camp de jour, si désiré. - Indiquer le numéro d’assurance sociale du parent bénéficiaire du relevé 24 (émis en février 2024). Si vous choisissez de ne pas inscrire de NAS, aucun relevé ne sera émis. Assurez-vous de...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice finan cier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Mi...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...es de chargement, des enseignes directionnelles, du système de drainage de surface et d’éclairage; c) un relevé, s’il y a lieu, de tous les arbres sains de 0,40 mètre de diamètre et plus, mesuré à 0,30 mètre du sol, situés sur l...