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Séance ordinaire du 4 février 2020
...oppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'u...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence Page 2 de 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de déro...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...chaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...n et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Jeux du Québec 11.4 Autorisation de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEME...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour du...
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Séance du 2 juin 2020
...de félicitations à Monsieur Gérald Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à l...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...is de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion...
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Séance du 10 mars 2020
...taire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbatio...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...nt au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...urniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 De...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 1...
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Le Noblet, édition avril 2023
...au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de planification stratégique. Nous...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 D...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande...
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Séance du 4 février 2020
...ppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’appl...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èque Page 2 de 3 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la di...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rvice de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de l...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...hniques 9.4 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11....
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Règlement de zonage 858-1-2009
........................... ................................ . 6-158 SECTION 13 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POULAILLER S URBAINS ET POULES PONDEUSES ................................ ................................ ............. 6-158 AR...
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