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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Autorisation de versemen t d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérog...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...employée à titre de trésorière 9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...recœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...lieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé et bien -être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement économique 730 691 $ 658 191 $ Loisirs et culture 2 517 211 $ 2 359 967 $ Frais de financem...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...œur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te chniques 1 10.2 Changement de statut d'un employé surnuméraire - Poste de technicien à la D...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...oppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'u...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...en cyclisme 11.4 Motion de félicitations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 D...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ionale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Demande de dérogat...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...d'u tilisation du parc Antoine -Pécaudy pour la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de déroga...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...is de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion...
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Séance du 9 mars 2021
...ces techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérog...
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Séance du 2 février 2021
...prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle récréatif (...
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Séance du 12 janvier 2021
...chaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 P...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...n et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...aire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 D...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...onale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudian t pour l'animation du camp de jour du Service l...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...a Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our les enjeux...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...écrétant la prochaine adoption du règl ement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...chaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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