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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la proch...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...é lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ignature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approba...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dér...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogatio...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...age au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de 10.2 cyclisme sur route 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service lo...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...félicitations à Monsieur Gérald Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appu...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...amps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...amp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...aire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3...
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Séance du 7 avril 2020
...020 10.3 Autorisation de signature des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de l...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du...
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Séance du 4 février 2020
...ppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 1...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...onsidère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux objectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme; Consid érant que l’objectif vise à permettre la réalisation de projet s dans l’intérêt de la communauté c...
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Calendrier municipal 2023
...reaux ad ministratifs de la direction générale et des Services des communications, de la comptabilité du greffe, de l’urbanisme et de l’environnement. Téléphone : 450 587-5901 Télécopieur : 450 587-5855 Heures d’ouverture : • Lundi au jeudi...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s bureaux de la Ville Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
.................... ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITRE IV ÉVALUTATION ET DÉCISION ........
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 No...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...itre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) et régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C -19); Considérant qu’en ve...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ique pour la saison estivale 2023 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal surnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. Loisir et culture 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du P...
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Séance du 7 janvier 2020
...de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2...
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