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Le Noblet, édition janvier 2022
...a Ville Sur rendez-vous Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévis...
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Calendrier municipal 2022
...citoyens, bureaux administratifs de la direction générale et des Services des communications, de la comptabilité et de l’urbanisme. Téléphone : 450 587-5901 Télécopieur : 450 587-5855 Heures d’ouverture : • Lundi au jeudi | 8 h 15 à 12 h et...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...des modules de jeux au parc Jean - Louis -De La Corne 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au...
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Affichage
.............................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal ..........................
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Séance du 7 janvier 2020
...de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » Considérant la résolution numéro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour a...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...de passage au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbatio...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e...
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Des Mélèzes
...ulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda V...
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Du Moulin
...URALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliai...
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Patrimonial
...ÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jea...
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Secteur est
...GRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; Con...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...elle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...l’application des diffé rentes dispositions contenues dans le présent règlement e t dans tout autre règlement d’urbani sme, l’autorité compétente doit : 1 º veiller à faire appliquer toutes les dispositions contenues da...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...URE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogati...
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Le fonctionnement municipal
...nces à moins que la loi le leur permette expressément. Les principales compétences qui leur sont conférées concernent l’urbanisme, le zonage, le réseau routier local, le transport en commun en milieu urbain, l’eau potable et l’assainissement des...
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Ventes-débarras avec permis
...icat d’autorisation est nécessaire pour tenir une vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut...
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Actualités
Des unités d’habitation accessoire permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères : une approche proactive et innovante dans le contexte actuel de la crise du logement
...ors de son assemblée du mois de mai prochain. Cette réflexion commune est née d’une collaboration entre les trois services d’urbanisme des municipalités. Une unité d’habitation accessoire est une habitation secondaire aménagée sur un lot occupé...
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Ventes-débarras avec permis
...ertificat d’autorisation est nécessaire pour tenir une vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut durer plu...
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Organigramme
...nérale Greffe Trésorerie et approvisionnement Ressources humaines Communications Urbanisme et environnement Bibliothèque Comptabilité et taxation Loisir et culture Tr...
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Bulletin municipal
...événements à venir et toute l’actualité municipale touchant au développement économique, au tourisme, à l’environnement, à l’urbanisme, à la culture, aux parcs et espaces verts, à la sécurité et à la vie collective. Le bulletin est publié trois...
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Renseignements sur les programmes et subventions en environnement
Contactez le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587-5901 , poste 228, ou par courriel à environnement@ville.contrecoeur.qc.ca .
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Liste des travaux nécessitant un permis
...des travaux et vous n’êtes pas certain si un permis est requis? N’hésitez pas à communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement. Il nous fera plaisir de vous accompagner dans la démarche. Éviter les tracas et dép...
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