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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de lieutenant à la prévention - Se...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...icipaux de la Ville de Contrecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Dema...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...er la résolution de juillet 2023 ainsi que sa classe (cla sse 13) ET MODIFIER la classe du directeur du Service de l'urbanisme e t de l'environnement pour refléter la résolution faite en juillet 2023 ( classe 11). ADOPTÉE 10 URB...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ntente avec l’Asso ciation chasse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Deman...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...la gestion des a ctifs 10.3 Adoption du rapport de mouvement de personnel 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 13. Environnement 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux Page 2 de 2 1...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...itre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande...
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Des Mélèzes
...ulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda V...
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Séance du 4 février 2020
...ppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d...
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Affichage
.............................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal ..........................
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Calendrier municipal 2022
...citoyens, bureaux administratifs de la direction générale et des Services des communications, de la comptabilité et de l’urbanisme. Téléphone : 450 587-5901 Télécopieur : 450 587-5855 Heures d’ouverture : • Lundi au jeudi | 8 h 15 à 12 h et...
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Commercial des Ormes
...tion dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...a Ville Sur rendez-vous Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévis...
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Le Noblet, édition avril 2022
...es prochaines semaines, la date de l’événement d’inauguration et nous vous dévoilerons les résultats du Plan particulier d’urbanisme du centre-ville. Développement économique et commercial Bonne nouvelle : le chantier de développement FORUM est...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
.................... ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITRE IV ÉVALUTATION ET DÉCISION ........
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Du Moulin
...URALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliai...
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Patrimonial
...ÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jea...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...e des bureaux de la Ville Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Pour des questions ou des demandes de permis : urbanisme@ville.contr...
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Secteur est
...GRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; Con...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...elle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Séance du 7 janvier 2020
...de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...l’application des diffé rentes dispositions contenues dans le présent règlement e t dans tout autre règlement d’urbani sme, l’autorité compétente doit : 1 º veiller à faire appliquer toutes les dispositions contenues da...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e contrat de construction du chalet de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbatio...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e contrat de construction du chalet de service au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s bureaux de la Ville Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca...
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