210 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...SIDÉRANT la demande de permis de construction nouvelle dépo sée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 1 er août 2023; CONSIDÉRANT l’intégration et la variation architecturale cohér ente avec les bâtiments voisins actuels;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 70 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 13 176 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...15 juin 2012 982-1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017-1-2015 Articles 32, 33 et 33.1 2 juin 2015 28 août 2015 1020-1-2015 Articles 17.1, 17.2, 17.3, 17.4, 17.5, 17.6, 17.8, 17.9 et 17.10 2 juin 2015 10 juillet 2015...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...S DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la mairie de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Mardi 14 mars 2023 Mardi 4 avril 2023 Mardi 9 mai 2023 Mardi 6 juin 2023 Mardi 4 juillet 2023 Mardi 15 août 2023 Mardi 5 septembre 2023 Mardi 3 octobre 2023 Mardi 7 novembre 2023 Mardi 5 décembre 2023 ADOP...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ENNETÉ SALAIRE Hugo Lussier 0 an 15.75 $ Que la période de travail de M. Lussier s'échelonne jusqu'au 31 août 2023. ADOPTÉE 2022 -11 -293 AUTORISATION DE DÉPÔT D’UN DOSSIER DE CANDIDATURE DE RECONNAIS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...idérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022; Considérant l’adoption du projet de règlement 1268 -2022 lors de cette même séance; Considérant la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
En savoir plus