1220 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...eux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux 11.15 Demande d'exclusion à l a CPTAQ pour le...
En savoir plus -
Actualités
Entretien du réseau d'aqueduc
...sainissement des eaux sert à entretenir le réseau d’aqueduc municipal. Pour assurer la qualité de l’eau potable, la Ville de Contrecoeur réalise cet entretien chaque année. Le rinçage unidirectionnel du réseau d’aqueduc permet de déloger les dépôts d...
En savoir plus
-
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Levée de la sé ance Attesté à Contrecoeur, le 29 septembre 2023 Magalie Hurteau Greffière - 2 - Avis de convocation à une séan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...limatiques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...X1 Nation tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de co...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...e ses milieux naturels protégés. » Votre conseil municipal 2021-2025 Claude BérardConseiller | District n° 1berardc@ville.contrecoeur.qc.ca Pierre-Olivier RoyConseiller | District n° 2roypo@ville.contrecoeur.qc.ca Pierre BelisleConseiller | Dist...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...t 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demand...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...6, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis rénovation dans le cadre du P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...sation de signature et autorisation de ra tification - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...e 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ATION DE SIGNATURE - PROTOCOLE D’ENTENTE DE SERVICE DE NAVETTES FLUVIALES MARC SAULNIER ENTRE LA VILLE DE CONTRECOEUR ET LAVALTRIE CONSIDÉRANT QUE les villes de Contrecœur et de Lavaltrie souhaitent reconduire l’événem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...générale 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de Contrecoeur au camp de jour estival 18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QU ’une révision des tarifs doit être faite annuellement; CONSIDÉRANT QU 'un avis...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...3 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 5 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4554, rue Louis -Fiset 11.5 Demande d'approbation de permis de transformation dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...FS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...onnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...tous les recours cumulativement. 5.5 ACTION PÉNALE Les actions pénales seront intentées pour et au nom de la Ville de Contrecoeur par l’un de ses officiers désignés à cette fin dans une résolution du conseil. 5.6 PRÉPONDÉRANCE DES LOIS...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...inique Doyon Et résolu unanimement : D'attribuer le contrat de déneigement des rues du territoire de Contrecoeur, appel d'offres 2021 -TP -26, au plus bas soumissionnaire conforme, soit la compagnie Gilles Gaudette Trran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...gistre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 18.2 Autorisation de signature d’une entente avec Service animalier Pierre -de - Saurel et Régions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...glement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...E TEMPORAIRE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT - PROJETS SPÉCIAUX ET NOMINATION À CET EFFET 5 Considérant que la Ville de Contrecoeur a embauché un nouveau directeur général et que celui -ci est en poste, à plein temps, depuis le 22 août 2022;...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...À L 'ORGANISME ENTRE L 'ASSIETTE ET NOUS POUR L 'ORGANISATION DE PIQUE -NIQUES DANS LES PARCS MUNICIPAUX DE CONTRECOEUR 10. PÉRIODE DE QUESTIONS 11. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
En savoir plus