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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...QU ’un montant de 4606,00 $ soit accordé à l’organisme Maison des Jeunes de Contrecoeur pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 - 2024. QUE la dépense soit prélevée au p...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...que l’avis public est donné. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, portent exclusi vement sur le budget ou le programme triennal.
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...abri d’auto d’une hauteur de 6,7 mètres, le tout tel que presc rit. CONSIDÉRANT QUE la demande de dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance des propriétaires du secteur; CONSIDÉRANT QU ’il existe une autre alternative p...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...cine au 1537, rue Laurent- Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le re mplacement de portes et fenêtres au 5313, route Marie-Victorin 11.5 Demande d'approbation visant à autoriser des trava...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...dérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prév...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...contrôle et de suivi budgétaires de même que ces modifications successives; CONSIDÉRANT la volonté du Conseil d’apporter les mises à jour nécessaires au bon fonctionnement de la Ville; CONSIDÉRANT QU 'un avis de motion du p...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...e et intégrée à l’ égard de la gestion des risques et de la réponse aux sinistres. La Ville déploie des ressources afin d’apporter de l’aide aux populations touchées et gère la situation en vue d’un rétablissement le plus rapide et efficace possib...
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Calendrier municipal 2024
...rois, Je vous invite à parcourir la toute nouvelle édition du calendrier 2024. Cette publication, distribuée à toutes les portes, vous permet d’obtenir des informations essentielles sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui off...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...DÉRANT la recommandation numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ès des contribuables; CONSIDÉRANT la liste des contribuables toujours en défaut et dont les dossiers comportent des arrérages; CONSIDÉRANT les articles 511 et suivants de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19)...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...on d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplacement de portes et fenêtres au 5313, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation visant à autoriser des travaux d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...la recommandation numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a ident...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...at; - des mesures pour favoriser la rotation des éventuels cocontractants à l’égard des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus mais inférieure au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent être p...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rtant une dépense de plus de 2 000,00 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l'ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ conformément à l'article 477,3, 2° et 3° al. de la Loi sur l...
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Le Noblet, édition avril 2024
...mai prochain. Enfilez vos espadrilles et vos plus beaux costumes de pirates et marchez en l’honneur de la « famille ». Apportez votre lunch pour pique-niquer en plein air et vous amuser lors de notre chasse au tréso r. Programmation de la journ...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...tant une dépense de plus de 2 000,00 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l'ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ conformément à l'article 477,3, 2° et 3° al. de la Loi su r les cités et vi...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...- Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...érant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR AFIN D’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adopti...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...t la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...sidérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Vill e d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...nt la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...uer à l’effort collectif mondial pour l’environnement en incitant les consommateurs et les commerçant à ado pter des comportements écoresponsables; Considérant que des démarches sont entreprises à l’échelle des municipalités de...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...Maintenir la biodiversité indigène des milieux naturels » , ainsi qu’à l’action « Sensibiliser, éduquer et supporter la population dans la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE) »; Considérant qu’un avis de...
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