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Séance du 23 mars 2020

...ormier et dont l’ouverture s’est faite le 3 mars 2020; Considérant les soum issions reçues, incluant les taxes : Construction Bugère inc. : 457 800,00 $ Excavation ESM inc. : 461 740,74 $ Les entreprises Daniel Brûlé Inc. (Pi...

Séance du 7 avril 2020

...x de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot...

Séance du 14 avril 2020

...ions du développement « Les Faubourgs du Majestueux », approuvé par le conseil municipal à l’époque, prévoyait la construction de résidences unifamiliales isolées adossées à la zone de conservation sur des terrains 16 mètres de largeur;...

Séance du 2 juin 2020

...Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet...

Calendrier municipal 2022

...ecoeur.qc.ca ou sur la page Facebook Ville de Contrecoeur. ÉVÉNEMENTS À VENIR ● 24 juillet au 6 août : Semaines de la construction (vacances) SAVIEZ-VOUS QUE ? Plusieurs activités culturelles et de loisir ont lieu pendant la saison estivale...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...té consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...rel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PI...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'habi...

Séance du 12 janvier 2021

...jointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Vi...

Séance du 2 février 2021

...rdonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale exist...

Séance du 9 mars 2021

...une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 1...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...1 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions parti culières aux fosses septiques 6.5 Avis de mot...

Le Noblet, édition janvier 2022

...RÔLE IMPOSABLE 1 419 444 685 $ + 19 % CROISSANCE Population 9 406 citoyens + 4,64 % Développement résidentiel + 73 constructions et 81 logements Le Noblet • Janvier 2022 5 Renseignements supplémentaires Disponibles sous l’onglet « Ville...

Liste de règlements applicables

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...u défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003,...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR......

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant......

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du......

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l......

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...Considérant la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin...

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......