311 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...23,6 % des dépenses de fonctionnement non consolidées 201 9. La Ville verse des quotes -parts à la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent, à l’Autorité régionale de transport métropolitain, à la Communauté...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...en fo urnissant son nom et adresse et qu’il en fournisse la preuve sur demande ; 11° porter plainte à la cour municipale, po ur et au nom de la Ville, pour toute infraction relati ve aux règlements d’urbanisme. Par ailleur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDR E DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...RÈGLEMENTS D’EMPRUNT 1190 -2020, 1191 -2020 ET 1192 -2020 5. AUTORISATION DE SIGNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC PIERRE -...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...RIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JO UR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABI TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU S À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...xion sur les passages à niveau du chemin de fer qui divise la ville en deux sections. Il est important pour l’organisation municipale de sécuriser et d’\ unifier la Ville afin de favoriser la mobilité active entre tous les secteurs, en particulier...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...Sarrasin lui a été offerte. C’est avec le sentiment du devoir accompli qu’André prend sa retraite du monde de la politique municipale. Assurément après 4 mandats, nous pouvons certifier qu’André a été et sera toujours un ambassadeur de Contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...eloppement durable. Nous sommes une ville où il fait bon vivre notamment grâce à nos nombreuses infrastructures municipales de qualité et adaptées aux besoins de toute notre population. Nous offrons également des services de proximit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 127...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET D E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITAT ION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...vocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus