256 résultats pour

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...TR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur

PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur...

Le Noblet, édition janvier 2023

...s très fiers du nouveau site Internet de la Ville de Contrecœur. Il s’agit de l’un de nos plus grands projets de l’année 2022. La structure du site est accessible, durable et adaptée aux meilleures pratiques numériques. Nous espérons que cett...

Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles

...n vigueur conformément aux dispositions de la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 1 er novembre 2022 Adoption du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2022 ONT...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre d...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 6 DÉCEMBRE 2022, 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ET 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...ÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGI...

Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

...odifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Considérant les travaux réalisés en ce sens, en 2020, 2021 et 2022; Considérant la p lanification de la poursuite des travaux en 202 3, adoptés dans le Programme trienn...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

...ne diminution du taux d’oxygène dissous; Considér ant que le p ourcentage de boues mesurées dans les étangs 3 -4-5-6 en 2022 selon le Guide pratique de mesure de boues dans les étangs d’épuration du Ministère, montre des taux de volume jusq...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...r la Ville de Contrecœur ; Considérant q u'une étude de qualité de s trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considéran...

Le Noblet, édition avril 2023

...Soirée honorifique pour les pompiers de Contrecœur Les pompiers de Contrecœur étaient à l’honneur le vendredi 2 décembre 2022. Le Service de sécurité incendie a souligné solennellement l’intégration ou la promotion de douze pompiers. Ces dernie...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale du fonds régio...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice finan cier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Mi...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...199-2020 Article 21 3 juillet 2020 8 juillet 2020 1223-2021 Articles 17.1, 17.6 et 40 6 avril 2021 5 mai 2021 1259-2022 Article 40 3 mai 2022 10 juin 2022 1286-2022 Articles 8, 9,14, 17, 34, 35, 36, 37, 39 et 40 6 décembre 2022...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...OULEMENT CONSIDÉRANT QUE le règlement numéro 1241 -2021 adoptait le programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 par le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE le règlement numéro...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...IDÉRANT le besoin de moniteur pour le remplacement des sauveteurs en 2023; CONSIDÉRANT l'évaluation de rendement de 2022 de Julianne Deblois; CONSIDÉANT QUE l'embauche de personnel étudiant est conditionnelle à l'obtention...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (LQ 2022, c. 25) , sanctionnée le 10 juin 2022; CONSIDÉRANT QUE la Ville peut, en vertu de l’article 572....

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...e Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Asso ciation chasse et pêche de Contrecœur...

Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 84-2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d...