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Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance et de cou...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

...DOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus é...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordan...

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

...visés que toute personne intéressée pourra aussi se faire entendre lors de la rencontre prévue le 2 juillet 2025 . Donné à Contrecœur , ce 19 juin 2025 . __________ ______________ Éléa Claveau, notaire, OM...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...mble du territoire . Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 10 juin 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6. Période de questions portant uniquemen t sur les sujets prévus au présent ordre du jour 7. Levée de la sé...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...E Considérant que selon les planifications fiscales, des appropriations de surplus seront nécessaires pour balancer le budget; Considérant que le conseil désire diminuer le niveau d’endettement; Considérant la recommandation du dire...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...OPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 2023 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égau...

Le Noblet, édition janvier 2023

...e naviguer à travers nos actualités et événements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 20...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...udge t 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autor...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...ojet de traitement des déchets par biométhanisation de 369 355 $; Considérant que l’appropriation a été prévue dans le budget 2020. 9 Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu una...

Le Noblet, édition avril 2022

...Plan d’action en développement durable (PADD) et j’ai aussi été co-proposeur du projet de forêt nourricière lors du premier budget participatif en 2019. Je suis l’instigateur d’autres projets pilotes comme la pépinière municipale et le reboisement...

Voir la séance ordinaire du 8 avril 2025

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...par biométhanisation de 69 355 $; CONSIDÉRANT QU ’une appropriation de la réserve de 69 355 $ a été prévue dans le budget 2023 pour lisser l'augmentation des coûts de la MRC et son impact sur le tarif Ordures du compte de taxes. Il e...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...té durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'au...

Assemblée publique de consultation 1109-2018 - 9755-9765 route Marie-Victorin

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025

   AVIS PUBLIC    DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025     AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières  municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Séance ordinaire du 11 février 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 11 FÉVRIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de...

Voir la séance ordinaire du 11 février 2025

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173