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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ion du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'i...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...er au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont manifesté leur désaccord...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ns - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -09...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption du deuxième projet - Règlement numér...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.......... ................................ ... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D ’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .......... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS R...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...5° les motifs qui justifient la demande d’autorisation de démolition; 6° l’échéancier des travaux de démolition et de reconstruction le cas échéant; 7° tout autre document ou renseignement permettant de vérifier la conformité de la demand...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...elles ou certains bâtiments clés (règlement sur les usages conditionnels, règlement sur les projets particuliers de construction, etc.); ▪ Rechercher une harmonisation des façades du cadre bâti par le biais d’un règlement sur les...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...soulèvement de poussière et empê cher la formation de boue, et ce, au plus tard 18 mois après l’émission du permis de construction. » ARTICLE 4 Mod ification de l’article 347 comme suit : a) Abrogation, au 1 er paragraph...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...UR PROJET DE RÈGLEMENT 12 65-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 1 788 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 70 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 13 176 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète et non conforme à pl...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant dive...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1265 -2022 Cons...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...T 7.1. Adoption du règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre - Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 1 7...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...5.les motifs qui justifien t la demande d’autorisation de démolition; 6.l’échéancier des travaux de démolition et de reconstruction le cas échéant; 7.tout autre document ou renseignement permettant de vérifier la conformité de la...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution...
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Calendrier municipal 2023
...uvelles sur nos plateformes numériques. Autres événements importants ■23 juillet au 5 août : Semaines des vacances de la construction SAVIEZ-VOUS QUE? La Réserve nationale de faune des îles de Contrecœur est une zone protégée composée de 29 île...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...nvironnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne incendie La construction de notre toute nouvelle caserne incendie débutera en 2023. Celle-ci se...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urban...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q....
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...té d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme....
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............................. ................................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ...............
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