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Le Noblet, édition septembre 2023
...novembre (1 atelier) ●57,50 $ par participant Avec l ’arrivée des Fêtes, nous vous présenterons des vins offrant un beau rapport qualité/prix. Lors de cet atelier, nous dégusterons un vin mousseux pour l ’apéro et un vin blanc pour accompagner...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogat...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...mande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de perm...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – N...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...risation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation e...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...r 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantat...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ulie pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nominatio...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...urront explorer librement avec plusieurs médiums différents tels que la peinture, le dessin, la maquette et le collage, et rapporter leurs créations à la maison. Danse en ligne débutant et intermédiaire (15 ans et plus) ANIMATRICE : Nicole Val...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein d...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense d...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour fi...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...La hauteur maximale des structures servant à délimiter les aires de plantation et à retenir la terre est de 0,9 mètre par rapport au niveau du sol. Ces éléments ne peuvent servir comme clôture ceinturant le potager. Ces matériaux doiven...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au se...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Julie pour la période du 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de...
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Affichage
...rriger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; 3° il émet tout permis prévu à ce règlement; 4° il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; 5° il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que cesse...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correc...
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Commercial des Ormes
...riger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que cess...
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Des Mélèzes
...er une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Du Moulin
...ger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Patrimonial
...e situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire po...
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