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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ue Morea u et de Vignieu 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obli...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES ANNEXE S « A » ET « B » Considérant que la Ville...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du règlement 130...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...personne physique et d’au moins 2 000,00 $ et d’au plus 6 000,00 $ lorsqu’il s’agit d’une personne morale, pour chaque récidive. Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas dans le cas de l’abattage d’arbres. Toute p...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...u montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du second projet...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ermis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 6.3 Avis de motion e...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...montant de permis et des service s offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 6.3 Avis de motion et dépôt du proj...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...-verbal de correction concernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ lement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement d'emprunt numéro 1298 -2023 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA D ERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22....
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...l'ensemble vocal Expressio pour la réalisation de leurs spectacles dans L'Univers d'Expressio 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22....
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Le Noblet, édition avril 2023
...tiers résidentiels afin de faire respecter la réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problématiques de circulation pour trouver des solutions efficaces \ », conclut la maires...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ur 18.4 Versement d'une commandite à la Société d'agriculture du comté de Verchères 19. SUJETS DIVER S 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. P...
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Calendrier municipal 2022
...ns, de toutes situations socioéconomiques, un camp de vacances comportant un programme d’activités de loisir de qualité, diversifié, éducatif et unique. 450 743-8265 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des cours socioculturelsL...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'O...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...NTERPRÉTATION DE LA SECTION LOTISSEMENT ................. 1-7 ARTICLE 21 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DES SECTIONS DIVERS ET AM ENDEMENT ................................ ................................ ..................................
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...isinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile AC-11 : Automobile BC-12 : Faible nuisanceC-13...
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Séance du 7 janvier 2020
...la résolution 2019 -11 -384 nomination des membres du comité consultatif en développement durable 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERT...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ou requête sera acheminée et traitée par les services municipaux. C’est toujours un plaisir d’échanger avec vous lors des diverses activités municipales. Profitez pleinement de la saison hivernale et des installations municipales à votre disposi...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ersement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7.2 Adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur 8. FINANCES...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...sion de rues dans le cadre du projet de développement domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVER...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...icipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERT...
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