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Calendrier municipal 2024
...ation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...es élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greff...
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Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...jour des règles de conservation de la Ville de Contrecœur; D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greffière, à signer le formulaire d'accès à cet effet, pour et au nom de la Ville de Contrecœur. D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greff...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...œuvrer de façon significative sur le territoire de la Ville de Contrecœur. Vous désirez en faire partie ? Remplissez le formulaire en précisant votre domaine culturel et votre champ de pratique au ville.contrecoeur. qc.ca/loisir/bibliotheque-e...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...autorisé auprès de Revenu Québec et d'Agence du revenu du Canada à signer, au nom de la Ville de Contrecoeur, les formulaires fiscaux suivants: • Formulaires de consentement, nomination de responsable de services élect...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e soumises dans les 12 mois suivant l’achat ou l’installation du clapet. Comment faire une demande ? 1. R emplir le formulaire de demande de subvention en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/programmes-et- subventions...
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Calendrier municipal 2025
...installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédiate •...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartie...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...préemption a été inscrit au registre foncier du Québec, sous le numéro 29 042 597; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 4425, ra...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...u 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur l...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur...
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