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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...mande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de perm...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mau...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...ue le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépe...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...s aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mi...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...es 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de corre...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ent un rappo rt entre la dimension du bâtiment et celle d u terrain sur lequel il est implanté : a) Rapport planchers / terrain maximal; b) Occupation du terrain minimale ; c) Occupation du terrain maximale....
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ière en vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...de de question s se retrouve après les dé libérat ions du conseil . 15.1 Intérêt public La question posée doit se rapporter à une matière d’intérêt public qui relève des attributions de la Ville , de son conseil, ou à un acte...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein d...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...y compris la d ésignation technique; 3° tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’état général de l’ensemble de l’immeuble, effectué par un expert en la matière. Le rapport d’experti...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne incendie La const...
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Calendrier municipal 2023
...un organisme visant à promouvoir le jeu des échecs tout en favorisant le partage des connaissances et le développement de rapports amicaux entre les participants. 450 587-8526 | informations@lepionfringant.com | www.lepionfringant.com RÉCRÉO-TOUR...
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Séance du 7 janvier 2020
...U MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de corr...
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Séance du 10 mars 2020
...la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. FINANCES 8.1 Dépôt du rapport d'activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ertion, après le quatrième alinéa, de l’alinéa suivant : « À la fin des travaux, le requérant doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformément à la solution de rechange approuvée et, le...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...riger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité con...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...riation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immob...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspectio...
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