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Séance ordinaire du 11 février 2025
...DE CONFIRMER la contribution de la Ville dans ce projet, pour un montant maximum représentant 20 % de la valeur totale des travaux. ADOPTÉE 2025 -02 -058 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE - SOIRÉES DE DANSE COUNTRY...
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Le Noblet, édition avril 2025
...musique et ambiance festive seront au rendez-vous ! L’objectif est d’encourager l’activité physique tout en mettant en valeur le dynamisme et le charme de la ville. Restez à l’affût de nos réseaux sociaux pour connaître la programmation....
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...prêt de la salle au Centre multifonctionnel pour les deux (2) représentations du 3 et 4 mai 2025, d'une valeur approximative de 1 000,00 $. ADOPTÉE 2025 -03 -080 VERSEMENT - AIDE FINANCIÈRE - ORGANISME...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...qu’à un fonds de garantie en assurance responsabili té civile primaire; CONSIDÉRANT QU’ un fonds de garantie d’une valeur de 649 992 $ fût mis en place afin de garantir ce fonds de garantie en responsabi lité civile primaire et que la Vi...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...- Règlement numéro A -106 relatif à l’octroi de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E-105 décrétant une dépen...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...eme nt numéro A-106 relatif à l’octroi de subventions pour la restaurat ion et la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro E-105 décrétant une dépens...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de juin où on retrouve une valeur de permis émis de 6 133 215 $ pour un montant cumulatif de 26 399 501 $, depuis le 1 er janvier 2022....
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...nt dépose au conseil municipal le rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 où on retrouve une valeur de permis émis de 516 884,00 $ pour un montant cumulatif de 561 984,00 $ depuis le 1er janvier 2024....
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Calendrier municipal 2024
...n, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais également que nous déployons un éventail de moyens pour mettre en valeur notre patrimoine, notre vie culturelle et nos attraits naturels tels que nos accès uniques au majestueux fleuve Sain...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C 19) et de la r ésolution adoptée en vertu de cet article. 11 1 VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 326 000 $ 4,85000 % 2023 343 000 $ 4,60000 % 2024...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...épose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 819 500,00 $ pour un montant cumulatif de 11 403 756,00$, depuis le 1 er janvier 2023. 2...
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Calendrier municipal 2023
...ion et aux visiteurs de notre belle région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...en décoration, entretien et rénovation. L’importance de la participation citoyenne La participation citoyenne est une valeur intrinsèque du conseil municipal. Nous n’hésitons pas à tenir divers événements afin que vous puissiez vous exprim...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque aut re cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...osent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre où on retrouve une valeur de permis émis de 1 300 700 $ pour un montant cumulatif de 46 209 438 $, depuis le 1 er janvier 2022. 2023...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...construction ou le bâtiment est détruit(e), est devenu(e) dangereux (dangereuse) ou a perdu(e) au moins 75 % de sa valeur selon le rôle d'évaluation municipal, en vigueur le jour précédent les dommages, par suite d'un incendie ou quelqu...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................................. ................................ ..... 4-81 SOUS -SECTION § 30 CONSERVATION / AIRE À VALEUR ÉCOLOGIQUE ÉL EVÉE (CLASSE 1)................................ ................................ ...................
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...s les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d 'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 371 000 $ 4,90000 % 2024 388 000 $ 4,55000 % 2025...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ns. Au cours de son mandat, elle souhaite mettre l’accent sur la relation de proximité avec les citoyens. Il s’agit d’une valeur fondamentale pour elle. Il est essentiel de créer des liens solides entre les forces de l’ordre et la population afin...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...Par l’insertion, après le paragraphe 2, du paragraphe suivant : «2.1 ° Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main -d’œuvre et les taxes applicables. » o par le remplacement, au sous -paragraphe...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...blement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents résultats....
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 15 099 939,00 $ pour un montant cumulatif de 21 799 939,00 $ depuis le 1 er janvier 2023....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...te servitude publique ou privée grevant le terrain. 2.1°Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main-d’œuvre et les taxes applicables. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 7 660 841,00$ pour un montant cumulatif de 22 760 780,00$, depuis le 1 er janvier 2018....
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