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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...glement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devro nt faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...jet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 - 1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...du règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 6. Période de questions 7. Levée...
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Séance du 2 février 2021
...acicot pour le bénéfice de quelques 60 propr iétés en bordure de la route 132 qui étaient incommodées par le bruit et la poussière des camions circulant entre la sablière et la M ontée St -Roch. En 2020 la ville a renégocié un...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ment 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adop...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...incipal dans la zone de niveau sonore élevé dans le but d’y apporter des précisions su r les mesures d’atténuation du bruit; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Dominique Doyon à la séance extraord...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...1200 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE PR ÉCISER QUE LES MESURES D 'ATTÉNUATION DU BRUIT DANS LA ZONE DE NIVEAU SONORE ÉLEVÉ DEVRONT FAIRE L 'OBJET D 'UN RÈGLEMENT 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7....
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Calendrier municipal 2022
...Laurent est là pour vous servir et vous protéger. Les types de signalements que vous pouvez effectuer sont : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en rem...
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Calendrier municipal 2023
...nt-Laurent est là pour vous servir et vous protéger. Les types de signalements que vous pouvez effectuer sont : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en rempl...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...isance émis par un usage donné que ce soit du point de vue de la pollution de l'air, de l'eau, par le bruit, visuelle ou toute espèce de polluti on perceptible ho rs des limites du t errain telle que l'entreposage,...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...e sujet ? Arbres : Est -il possible de planter d’au tres arbres (rue Jacques) derrière le Pétro -Canada pour le bruit ? Terrain : Vente d’un terrain ? Est -ce que l’acte notarié est signé ? Qu’est -ce qu’il manque pour que l...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ésent article est interdit. Les panneaux sandwich et tout autre affichage au sol sont interdits. ARTICLE 926.10 BRUIT L’ usage ou l’utilisation d’appareils sonores pour diffuser des sons à l’extérieur de l‘unité mobile de...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...if aux nuisances et à la paix publique 726 -2003 (RM -CTR -203) : ARTICLE 1 MODIFICATION DE LA SECTION IV – BRUIT / TROUBLER LA PAIX - AJOUT D’UN ALINÉA L’article 35.2 de la sous -section I - troubler la paix à la sectio...
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Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent
...urent est là pour vous servir et vous protéger. Types de signalements que vous pouvez effectuer sont : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en...
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Faire un signalement et situation d’urgence
...gne en remplissant le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » du site de la Régie. Types de signalement : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autre. Faire un signalement Pour tout autre événement nécessi...
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