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...e singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; 3° le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; 4° chaque fois q...
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Commercial des Ormes
...e singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois q...
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Des Mélèzes
...e singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fo...
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Du Moulin
...e singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fo...
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Patrimonial
...singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaq...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...e singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire;...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier, chaque fois que le cont exte se p rête à cette extension ; 4 º toute disposition spé cifique du présent règlement prévaut sur une disposition générale contr...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...enn ent le pluriel et le plur iel comprend le si ngulier, c haque fois que le contexte se prête à cette extension ; 4° toute disposition spé cifique du présent règlement prévaut sur une d isposition générale contr...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte se prête à cette extension; 4 º toute disposition spécifique du présent règlement prévaut sur une disposition générale contrad...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...armonise avec son environnement immédiat, contribuant positivement au tissu urbain existant; CONSIDÉRANT QUE l'extension proposée met en lumière une linéarité architecturale intéressante de la façade, enrichissant l'esthé...
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