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Séance ordinaire du 7 juillet 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUILLET 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Séance ordinaire du 5 juillet 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 juillet 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 juillet 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère,...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Séance ordinaire du 7 juillet 2026

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 7 JUILLET 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption – Ordre du jour 3. Adoption – Procès -verb al – Séance ordina...

Séance ordinaire du 3 juillet 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la maire...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 JUILLET 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séance ordinaire - 10...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...

Séance ordinaire du 7 juillet 2026

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la...

Séance extraordinaire du 3 juillet 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 3 JUILLET 2020 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...

Entrée en vigueur - Règlement A-113 sur la gestion contractuelle dont l'application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux

...août 2026 , le conseil municipal a adopté le règlement suivant : • Règlement A - 113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux . Ce règlement entre en vigueur rét...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...aturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Rurale i RU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/RésidentielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4 : Agricole/Récréation...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juillet 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUILLET 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...: Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Culture et récréatifRU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/RésidentielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4 : Agricole/Récréation...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Voir la séance ordinaire du 5 juillet 2022

Voir la séance ordinaire du 2 juillet 2024