279 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...rin. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Inte...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financ...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...IL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller, Pierre Bélisle Madame la con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...méro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modifiant le règlement nu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333 -2024 - Modifiant le règlement numéro 784 -2006 concerna nt les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AV I S P U B L I C ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT U -104 RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR L...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AV I S P U B L I C ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U -103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 857 -1-2009 RELATIF AU PLAN D’URBANISME AFIN D’OPTIMISER LA PLAN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 21 janvier 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillè...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...POUR TOUS Programmation aquatique et camp de jour municipal URBANISME ET ENVIRONNEMENT Contrecœur franchit une nouvelle étape pour la biodiversité PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE Au rythme de la belle saison ACTIVIT...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement U-101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel
...est donné par la soussignée que, lors de la séance ordinaire tenue le 14 avril 2026, le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur a adopté le Règlement U - 101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel . Ce rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 février 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion - Règlement numéro E -107 décrétant une dépense et un emprunt n...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame l...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 18 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle de perception général 2026
...DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION GÉNÉRAL 20 26 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux contribuables de la Ville de Contrecœur , par l a soussigné e, que le rôle général de perception pour l’année 202 6 est déposé à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jour 2026 et de modifier certaines modalités 6. Règlement s...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-107
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -107 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE...
En savoir plus -
Documents
Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...s faites ou autorisées Date de réception M AIRIE (6 908.26 $) * 1. Maud Allaire Maud Allaire, agente officielle 2. Claude Bérard Claude Bérard, agent officiel 4 735.54 $ 1 808.34 $ 2026/01/26 2025/12/04 D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...gie intermunicipale de police Richelieu Saint - Laurent 13.4 Demande d ’appui – Résolution 260217 -6 de la Ville de Saint -Bruno -de -Montarville concernant le projet de règlement gouvernemental sur certaines contributio...
En savoir plus