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Le Noblet, édition janvier 2022
...iller et de l’enclos exté\ rieur doivent être recouverts de copeaux de bois ou de mousse de sphaigne afin de\ retenir les odeurs. Consultez notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca afin de savoir si votre poulailler respecte la réglementati...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Règlement de zonage 858-1-2009
...RELATIVES AUX PARAMÈTRES POUR LA DÉTERMINATION DE DISTANCES SÉPARATRICES EN VUE D’ATTÉNU ER LES INCONVÉNIENTS RELIÉS AUX ODEURS INHÉRENTES À CERTAINES ACTIVITÉS AGRICOLES ..................... 10-319 ARTICLE 1051 DISTANCES SÉPARATRIC...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Feu à ciel ouvert ou de brûlage
...’un permis, il est interdit à toute personne : De causer des nuisances par la fumée, étincelles, escarbilles ou les odeurs de leur feu à ciel ouvert ou de leur brûlage; De troubler l’utilisation normale de la propriété d’autrui et...
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Les feux extérieurs
...n d’un permis, il est interdit à toute personne de causer des nuisances par la fumée, des étincelles, les escarbilles ou les odeurs de leur feu à ciel ouvert ou de leur brûlage de façon à troubler l’utilisation normale de sa propriété et le bien-être...
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