...tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec les promoteurs d'un projet de développement résidentiel sur une partie de la rue Dozois - projet Les Faubourgs du Majestueux...
En savoir plus...DE CONTRECŒUR » Considérant les différents protocoles d'entente intervenus entre la Ville de Contrecœur et les promoteurs prévoyant la cession de rues, parcs, espaces verts, passages piétonniers et échange de terrains loc...
En savoir plus...S DE CONTRECŒUR » Considérant les différents protocoles d'entente intervenus entre la Ville de Contrecœur et les promoteurs prévoyant la cession de rues, parcs, espaces verts, passages piétonniers et échange de terrains lo...
En savoir plus...Sur la Signature de documents nécessaires à la mise en chantier du Projet ? Entre les promoteurs et la ville. Réponse du conseil municipal : Il n’existe pas d’erreur administrative dans ce dossie...
En savoir plus...éboursés concernant ce règlement emprunt et le projet. Concernant cette rue il y a t'il un plant déposé de la part des promoteurs . Ayant marché j'ai constaté plusieurs Entrés de service supposant plusieurs lots différents....
En savoir plus...Québec et Énergir, s.e.c. 17.3 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec les promoteurs d'un projet de développement résidentiel sur une partie de la rue Moreau - Projet Les Faub ourgs du Majestueu...
En savoir plus...s carrés ce qui, d’une part, f acilitera une transaction à intervenir entre un propriétaire foncier et des promoteurs sou haitant construire un CPE et, d’autre part, permettra de poursuivre les efforts de la Vil le...
En savoir plus...cquisition du lot 6 607 643 dans le but, d’une part, de faciliter une transacti on entre un propriétaire foncier et des promoteurs souhaitant construire un CPE et, d’autre part, de permettre de poursuivre les efforts de la Ville pour augmente...
En savoir plus...on des projets soumis à ce règlement, tout en facilitant leur compréhension et leur mise en œuvre par l es citoyens et les promoteurs; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance ordina...
En savoir plus...décision et de soutenir un dialogue transparent avec les citoyennes et les citoyens, les partenaires institutionnels et les promoteurs du projet. Selon le décret de population publié le 24 décembre 2025 dans la Gazette officielle du Québec , la mun...
En savoir plus...décision et de soutenir un dialogue transparent avec les citoyennes et les citoyens, les partenaires institutionnels et les promoteurs du projet : « L’objectif serait de rassembler des données probantes sur les effets possibles du projet d’expansion...
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...e de contribuer à la vitalité du centre urbain de Contrecœur. Par cet appel de propositions, la Ville invite les promoteurs, concepteurs et bâtisseurs à soumettre un projet novateur qui alliera qualité architecturale, dynamisme économique...
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