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Actualités
Séance d’information publique – Projet de construction d'une nouvelle caserne incendie
Lors de cette soirée, le directeur du Service de sécurité incendie, M. Bruno Isabelle, a fait une présentation du projet, accompagné de la trésorière, M me Amélie Champigny, qui a expliqué les impacts financiers sur le budget de la municipalité.&nb......
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Remises
Les remises isolées sont autorisées à titre de bâtiment accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule remise est autorisée par unité de logement. Dans le cas des habitations bifamiliale, trifamiliale et multifamiliale,......
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Règlements en eau potable et rapports accessibles au public
Bilan annuel de la qualité de l’eau Ce bilan indique le nombre minimal d’échantillons exigé en vertu des dispositions du Règlement sur la qualité de l’eau potable ainsi que le nombre d’échantillons analysés par un laboratoire accrédité. Ce bila......
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Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable
En 2019, le gouvernement du Québec a annoncé son intention de modifier la réglementation afin de fixer à 5 μg/L la concentration de plomb à ne pas dépasser dans l’eau potable et de réduire l’exposition au plomb de façon générale. Ce sont les respons......
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Règlements en eaux usées
Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées Règlement Communauté métropolitaine de Montréal no. 2008-47
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Agrile du frêne
L’agrile du frêne a été observé pour la première fois au Canada en 2002 à Windsor, en Ontario. Elle provient de l’Asie et est apparue en raison de l’importation de palettes de bois de chauffage. Depuis sa découverte, l’insecte s’est répandu en......
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Plantes envahissantes
La Ville de Contrecœur rappelle que selon l’article 18 du règlement relatif aux nuisances et à la paix publique, tout propriétaire d’un terrain ou son occupant est tenu de laisser libre ce terrain d’herbe à poux ou d’herbe à poux en fleurs. Plu......
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Pesticides
La Ville de Contrecœur a adopté, le 5 mai 2020, un nouveau règlement sur l’utilisation de pesticides sur son territoire. Le règlement vient renforcer l’interdiction de nombreux pesticides considérés comme dangereux dans le but de protéger davantage......
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Gestion responsable de l’eau
Moins nous consommons ou gaspillons d’eau, moins cette précieuse ressource se dégrade, et moins élevée sera la note du traitement nécessaire pour la ramener à des normes acceptables. Tous les citoyens peuvent faire des efforts pour économiser l’eau,......
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Subvention pour les toilettes à faible débit
Dans le but d’encourager les changements d’équipement sanitaire à grande consommation d’eau, la Ville de Contrecœur offre, depuis 2011, un programme de financement soit une subvention de 75 $ pour le remplacement d’une toilette à débit régulier pa......
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Clôture, haies et murs
Les clôtures, haies et murs doivent respecter certaines normes. Connaître toutes les normes Afin d’éviter d’avoir à refaire ce que vous avez déjà terminé ou encore, d’éviter des querelles entre voisins, informez-vous de la réglemen......
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Feu à ciel ouvert ou de brûlage
À l’exception de l’usage de foyers extérieurs spécialement aménagés à des fins de loisir dont l’usage est spécifiquement autorisé par règlement municipal, il est interdit de faire un feu à ciel ouvert ou de procéder à un brûlage, sans avoir obtenu a......
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Foyers extérieurs
Les foyers extérieurs sont autorisés sur le territoire de Contrecœur à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usages résidentiels. Un seul foyer extérieur est autorisé par habitation et celui-ci doit être situé à une dist......
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Utilisation des pesticides
Le règlement sur l’utilisation des pesticides vient renforcer l’interdiction de nombreux pesticides considérés comme dangereux dans le but de protéger davantage les citoyens, mais également dans un souci de préservation de l’environnement pour les g......
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Poules pondeuses en zone urbaine
La Ville encourage l’agriculture urbaine. Considérant l’intérêt grandissant de certains citoyens d’avoir des poules pondeuses, le conseil municipal autorise les poules pondeuses en zone urbaine dans le respect des résidences voisines et pour......
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Faire un signalement et situation d’urgence
La population est invitée à faire un signalement en ligne en remplissant le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » du site de la Régie. Types de signalement : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autre. Faire......
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Les feux extérieurs
Dans le cadre d’un projet régional avec la MRC de Marguerite-D’Youville et les villes la constituant, un règlement de prévention des incendies a été adopté par la Ville de Contrecœur en 2015. Règlement sur la prévention des incendies Voi......
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Le fonctionnement municipal
Les pouvoirs et les compétences des municipalités Les municipalités disposent de pouvoirs qui leur sont délégués en vertu des lois adoptées par l’Assemblée nationale du Québec pour répondre aux besoins de leur population. Elles ne peuvent outre......
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Nuisances et paix
Règlement relatif aux nuisances et à la paix.
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Circulation
Règlement relatif à la circulation.
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Prévention des incendies
Règlement relatif à la prévention des incendies.
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Subvention pour l'abattage des frênes infestés de l'agrile du frêne
Afin de protéger le couvert forestier et de lutter contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la ville, la Ville accorde une subvention au propriétaire d'un immeuble en considérant des travaux d'abattage de frênes effectués conf......
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Programme du don d'arbres 2025
Le programme du don d’arbres de la ville a lieu dans le cadre de la Journée nationale de l'arbre qui aura lieu le 20 septembre prochain et a pour but d’améliorer la qualité de vie des citoyennes et des citoyens et de soutenir la biodiversité sur not......
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Le droit de préemption
La Ville de Contrecœur a adopté un règlement sur le droit de préemption en janvier 2023. Celui-ci permet à une administration municipale d’acquérir en priorité, sur tout autre acheteur, certains immeubles ou terrains, aux fins de réserve foncière, a......
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Programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels (clapet anti-retour)
Dans le cadre de ses efforts pour améliorer la résilience des infrastructures résidentielles et s'adapter aux changements climatiques, la Ville de Contrecœur offre un programme de subvention pour l'achat et l'installation de dispositifs antirefoulem......
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