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Installation de piscines
Les piscines, les spas et les saunas sont autorisés à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule piscine, spa et sauna est autorisé par terrain. Une piscine creusée doit être clôturée en tout temps...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou turcs), 7516 - Centre d'interprétation de la nature. NOTES Amendements NORMES SPÉ...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...E PERMIS CERTIFICAT AUCUN - piscine hors -terre ⚫ - piscine démonta ble ⚫ - spa ⚫ - sauna ⚫ - drain de fo ndation ⚫ - mur et de soutènement ⚫ ÉQUIPEM ENT ACCESSOIRE - thermopo...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.... .......................... 6-109 SOUS -SECTIO N § 10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX PISCINES, AUX SPAS ET AUX SAUNAS ................................ ................................ ................................ ............ 6-10...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rre 50 $ Piscine démontable 50 $ Spa 50 $ Sauna 50 $ Drain de fondation 50 $ Mur de soutènement 50 $...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Piscine hors terre 50 $ Piscine démontable 50 $ Spa 50 $ Sauna 50 $ Drain de fondation 50 $ Mur de soutènement 50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d’un bâtiment...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...odifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 8 o par l’ajout de la note 2 aux points 8 (Pergola) et 11 (Sauna) de la colonne « COUR AVANT ET MARGE AVANT FIXE » dans le Tableau des bâtiments, constructions et équipements...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...s - piscine creusée - piscine hors-terre - piscine démontable - spa - sauna - drain de fondation - muret de soutènement ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE - thermopompe et...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...he de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Piscine hors terre 50 $ Piscine démontable 50 $ Spa 50 $ Sauna 50 $ Drain de fondation 50 $ Mur de soutènement 50 $ Unité d’habitation accessoire détachée (montant...
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