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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...t 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 2 sur 3 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfection des a...
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Commercial des Ormes
...s associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; h. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; i. Les travaux de réfection d...
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Du Moulin
...ons associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; b. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; c. Les travaux de réfection d...
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Secteur est
...ns associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfection de...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...és à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 3) Les in stallations techn...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...mètres et inférieure à 2,10 mètres. Le dégagement vertical entre le niveau du plafond et le niveau de la surface du terrassement adjacent au bâtiment est inférieur à 1,2 mètres. Ville d e Co ntrecœur janvi er 2010 858 -1-2009 _R è...
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