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Procès-verbaux

Accueil • Ville • Démocratie • Procès-verbaux

Les procès-verbaux en ligne y sont reproduits à titre de renseignement. Seuls les documents originaux consignés aux archives de la Ville de Contrecœur constituent les documents officiels. Les documents en ligne pourraient différer de la version officielle.

Le procès-verbal d’une séance est disponible aux citoyennes et aux citoyens dans les jours qui suivent la séance. Ce document est approuvé par le conseil municipal à la séance ordinaire suivante et peut donc être corrigé si nécessaire.