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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétan...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Construction et équipement accessoire Garage isolé (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t avec la Maison des Jeunes de Contrecœur, est fière de présenter son tout premier Trottifest 2024. Il sera animé par l’ équipe du TAZ. Pour celles et ceux qui désirent s’initier à ce sport, mais qui ne possèdent pas de matériel, des trottinet...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépô t du projet de règlement 1292 -2023 modifiant les a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...cer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...r tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161...
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Règlement de zonage 858-1-2009
............................. ................................ .............. 4-74 SOUS -SECTION § 21 INFRASTRUCTURE ET ÉQUIPEMENT (CLASSE 3) ................................ ...... 4-75 ARTICLE 101 GÉNÉRALITÉS ...........................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux ADOPTÉE 3 2023 -02 -026 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL D...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ionnés? Contactez-nous au info@lequartierdesaffaires.ca ou au 450 587-5588 et c’est avec plaisir que nous travaillerons en équipe avec vous pour faire briller votre entreprise! Projet Technopôle Contrecœur La mairesse de la Ville de Contrecœur, Ma...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...besoins de la MRC que de ses municipalités; Considérant que ledit projet néces sitera des investissements et des équipements ainsi qu'un développement d'outils de travail et de formation; Considérant que ce projet est souha...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...inancer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 20...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...1 : « ARTICLE 131.1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX TOITS PLATS Sauf pour une partie d’un toit plat occupée par un équipement mécanique, le revêtement extérieur pour un toit plat ou un toit -terrasse doit être soit : 1° un toit ver...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand issement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ATION POUR L’AFFICHAGE ............... 3-23 ARTICLE 27 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE CONSTRUCTION OU ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE OU UNE CONSTRUCTION TEMPORAIRE .................................................. 3-24 ART...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...avec le MTMD, l’avenant 1, modifiant l’annexe B de l’entente 201842, en vue de préciser le partage de l’entretien des équipements d’éclairage du carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisement entre l’autoroute 30 et la m...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...tion à six (6) mois à compter de la journée d’intégration, de statuer qu'il pourra continuer à être sur l'équipe d'intervention (pompier). DE MODIFIER la « Politique de traitement des pompiers et officiers du Ser...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...UB DE HOCKEY SÉNIOR LES MUSTANGS POUR LA SAISON 2023 -2024 CONSIDÉRANT la demande d'aide financière de l'équipe de hockey senior Les Mustangs de Contrecœur; CONSIDÉRANT la proposition de visibilité de l’image munici...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...nelle d’une trentaine de bénévoles dévoués. Embarque avec nous ! Vends ton âme aux Diableries, dès maintenant, et joins une équipe passionnée tout en participant à l’organisation de ce festival rassembleur ! Le comité organisateur t ’invite à assi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...écurité en relation avec l'accès à la piscine; CONSIDÉRANT QUE l'usage prévu pour la remise sera de stocker des équipements, outils et produits d'entretien liés à la piscine existante, contribuant ainsi à l'organisation et à la prop...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...- Guignolée 18.14 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente intermunicipale d'entraide aux équipes spécialisés 18.15 Demande de changement législatif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de Montréal 18.4 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente intermunicipale d'entraide aux équipes spécialisés 18.5 Approbation de la modifica tion à l'entente avec la Régie intermunicipale des Service...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...avaux sur le viaduc de l’autoroute 30 par le MTQ (rue Saint -A ntoine) Travaux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Projets – 2025-2026 Construction de la caserne de sécurité incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfec...
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Calendrier municipal 2024
...port et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des projets originaux. Notre...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...odifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du seco...
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