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Le Noblet, édition janvier 2023
...nvironnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne incendie La construction de notre toute nouvelle caserne incendie débutera en 2023. Celle-ci se...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanism...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urban...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............................. ................................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ...............
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ec l’aménagement de la place François-De Sales-Gervais suscite de l’intérêt dans le monde municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipa...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...sme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dan...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ats 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisatio n du pa...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q....
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'in...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...is et certifi cats 7.5 Adoption du règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 1 7.6 Adoption du règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 7.7...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...er entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identific...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initi...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...de juin à octobre 2006. PHOTO : NANCY PILOTTE TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Première pelletée de terre officielle pour la construction du Maxi à Contrecœur En mai dernier avait lieu la première pelletée de terre du supermarché Maxi, qui se situe...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, rou...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...- Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 738...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...es – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'i...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du cadastre du Québec 12. E NVIRONNEMENT 13. T RAVAUX PU...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ige Inscrivez-vous au Défi château de neige cet hiver ! Construisez votre château, prenez-le en photo et téléchargez votre construction sur le site Web du Défi château de neige. Plusieurs prix provinciaux sont offerts aux personnes participantes....
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Calendrier municipal 2024
...ouvelles sur nos plateformes numériques. Événements thématiques • 21 juillet au 3 août : Semaines des vacances de la construction SAVIEZ-VOUS QUE? Les amateurs de kayak et de planche à pagaie peuvent profiter du quai flottant au parc...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...cœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de restauration...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.3 D...
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