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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Le Noblet, édition avril 2025
...● toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. Permis de construction obligatoire en tout temps Tous travaux de transformation ou de construction d’un bâtiment princip...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...gement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, ru...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...s et activités de la Ville de Contrecœur afin d’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarific...
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Le Noblet, édition avril 2024
...uotidien à l’aide d’un arrosoir automatique pour la pose de tourbe, l’ensemencement ou lors d’une nouvelle plantation est permis, mais avec l’obtention d’un permis (gratuit). Celui-ci est valide pendant 10 jours consécutifs, entre 19 h et 22 h,...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...LLE ................................ .............. 1-5 ARTICLE 18 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION USAGES PERMIS .............. 1-5 ARTICLE 19 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION NORMES SPÉCIFIQUES .................
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...es cases de stationnements 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montan...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole au...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ficace pour acheminer une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www....
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction no...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR AFIN D’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...) copie ». 2. L’article 28, paragraphe 5, de ce règlement est modifié par l e remplacement du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant...
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Calendrier municipal 2024
...ite sur nos sites. Il est également interdit de fumer ou de vapoter dans les parcs et les espaces sportifs. Il est toutefois permis de consommer des boissons alcoolisées lors d’un repas en plein air dans la partie d’un parc où la ville installe des t...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ces et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...arc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption -...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...catives réalisée en collaboration avec nos deux écoles primaires. » Maud Allaire, mairesse de Contrecœur Les demandes de permis en ligne simplifiées ! Vous désirez déposer une demande de permis pour effectuer des travaux ? Plusieurs demandes...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 -...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...plan stratégique est donc un geste mobilisateur pour notre communauté. La vaste consultation citoyenne réalisée en 2023 a permis à l’administration municipale de se nourrir des réflexions et des nombreuses recommandations issues des quelque 400...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ision de l'assainissement des eaux 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA sec...
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