...ION 13 DISPOSITIONS RELATIVES AUX ACTIVITÉS D’EXTRACTION ...... 10-336 ARTICLE 1069.1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CARRIÈRES ................................ .... 10-336 ARTICLE 1069.2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SABLIÈRES ...........
En savoir plus...it? Quels montant la MRC de Marguerite -D'Youville a versé à la Ville de Contrecoeur à titre de redevances sur les carrières et sablières? Quels sont les pourcentages d'augmentations salariales consenties dans la présence séance?...
En savoir plus...d’explication concerna nt le règlement 1283 -2022 sur l’imposition des taxes pour l’année 2023, à l’article 4, alinéa c) carrière et sablière . Question de M. Michel Lavallée Demande d’explication concernant le paiement à M. Daniel La...
En savoir plus...s des Pervenches et des Pivoines) Ce nom rappelle la mémoire de Jean-Louis de La Corne de Chaptes (1666-1732). Militaire de carrière, il fut nommé chevalier de Saint-Louis. Ayant épousé Marie Pécaudy de Contrecœur, fille du sieur Antoine Pécaudy de...
En savoir plus...pour fins de contrôle. De plus, les paiements ne sont envoyés que lorsque des fonds à la réserve d es droits des carrières et sablières sont suffisants. Combien de camions de Sablière Racicot, en moyenne par semaine, utilisent l...
En savoir plus...6153 1,6153 1,6153 Commercial • Tranche de valeur de plus de 1 million • Tranche de valeur de 1 million et moins • Carrières et Sablières 1,4872 1,3593 2,4592 1,4872 1,4872 1,4872 Terrain vague desservi • Résidentiel • Autres q...
En savoir plus...e de valeur inférieure à 1 000 000 $ 1.4500 $ b) Tranche de valeur de 1 000 000 $ et plus 1.6000 $ c) Carrières et sablières 2.4612 $ Terrains vagues desservis 1.1186 Immeubles agricoles et forestiers 0,5594 $...
En savoir plus...ez répondu que les redevances perçues doivent servir à entretenir exclusivement les routes utilisées par les carrières et sablières, tel que le prév oient les articles 78.1 et 78.2 de la Loi sur les compétences muni...
En savoir plus...l : Le paiemen t des factures de l’entente ne peut que provenir des redevances versées en vertu de l’exploitation de carrières et sablières. Sujet : Fonds des redevances payées par les sablières En réponse à mes questions sur...
En savoir plus...s pour l'entretien de la route Marie -Victorin. Question d'un citoyen présent dans la salle Le citoyen souligne la carrière politique de M. André Gosselin et le qualifie de « cœur sur 2 pattes » Il remercie également le conseil sortant....
En savoir plus...De renouveler les mandats des personnes suivantes jusqu .au 31 décembre 2022 : SIÈGE NOM #1 Madeleine Carrière #3 Simon Marcil #5 Marie -Ève Provost #7 Huguette Courchesne #9 Stéphanie Radziszews...
En savoir plus...e la sablière et l’autoroute 30; Considérant la possib ilité pour la Ville d’utiliser les redevances sur les carrières et sablières au fonds réservé ainsi que les sommes qui y seront versées dans les années à venir par les deux en...
En savoir plus...u 7 avril 2020, les redevances perçues doivent servir à entretenir exclusivement les routes utilisées par les carrières et sablières, tel que le prévoient les articles 78.1 et 78.2 de la Loi sur les compétences municipales. L’ent...
En savoir plus...lière Collette et ce, en contrepartie d’un f rais de passage. Ces frais sont financés à même les redevances 18 des carrières et sablières perçues par la Ville et n’entrainent pas de dépenses pour la Ville . Les redevances perçues...
En savoir plus...ercial • Tranche de valeur de plus de 1 million 1,4872 1,4872 • Tranche de valeur de 1 million et moins 1,3593 1,4872 • Carrières et Sablières 2,4592 1,4872 Terrain vague desservi • Résidentiel 0,5358 0,6153 • Autre que résidentiel 1,0715 1...
En savoir plusCourriel : mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire consacre depuis seize ans sa carrière à la politique municipale, portée par une vision claire : bâtir des collectivités fortes, durables et inclusives. Réélue mairesse de C...
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Directeur du service durant la majorité de sa carrière, il était toujours actif au sein de l'organisation qu’il avait tatouée sur le cœur. En août dernier, Monsieur Michel Robert s’était vu remettre la médaille de l’Assemblée nationale. Cette reconn...
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...pour les tâches qui lui étaient assignées. Il a fait preuve d’une très grande disponibilité et générosité tout au long de sa carrière. La Ville de Contrecœur tient à féliciter et remercier Daniel Robert et Jean Chrétien.
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...Lisette Richard : Cercle de fermières Contrecœur Valérie Perron : Les Événements Diable au Cœur Madeleine Carrière : Club Optimiste de Contrecoeur Marilyn Lachapelle : Association chasse et pêche Contrecoeur And...
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...nalyser et solutionner des enjeux à l’échelle municipale. La résidence en bref Vivre une expérience de carrière différente par le conseil scientifique. Saisir une occasion unique d’intégrer un milieu et un réseau dynamique e...
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...nt avec des auteurs comme Robert Gravel, Alexis Martin, Francine Ruel ou Thomas Fersen — Élisabeth poursuit en parallèle une carrière de peintre nourrie d’expériences humaines profondes. Son engagement auprès de personnes vivant avec une d...
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...Pivoines) Toponymie Ce nom rappelle la mémoire de Jean-Louis de La Corne de Chaptes (1666-1732). Militaire de carrière, il fut nommé chevalier de Saint-Louis. Ayant épousé Marie Pécaudy de Contrecœur, fille du sieur Antoine Pécaudy de...
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...e, il a travaillé pendant cinq années à la ScotiaBank à titre de Directeur-adjoint, crédit à la consommation. Au cours de sa carrière, il a cumulé 31 années au sein de entreprises Stelco, Stelco-McMaster, Norambar et ArcelorMittal où il a occupé dive...
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BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre......
En savoir plusPourquoi la pénurie de chauffeurs affecte-t-elle exo ? Contrairement aux autres sociétés de transport, exo n’est pas l’employeur des chauffeurs d’autobus. Leur travail relève d’entreprises privées avec lesquelles exo a des contrats de se......
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