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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ARTICLE 1 a) La table des matières est remplacée au complet par ce qui suit : 1 INTRODUCTION 6 2 CONTEXTE DE PLANIFICATION 9 2.1 LECTURE DU MILIEU 9 2.2 CONSTATS 12 2.3 ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVE...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règle...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...isances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...TIVES SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Terminologie Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient : « Bâtiment patrimonial » : un bâtiment possé...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...s concernant le zonage, le lotisseme nt et la construction sur le terri toire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387 -91, le règlement de construction nu méro 388 -91 et tous leu...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...éer leur pizza et à assister à la projection d'un film; CONSIDÉRANT la tenue de l'activité familiale « Heure du conte » qui se déroulait au parc Cartier -Richard sous différentes thématiques; CONSIDÉRANT la tenue des tra...
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Calendrier municipal 2022
...s services en ligne à la population, mais également de nombreuses activités gratuites (ateliers, conférences et heure du conte) en présentiel et en virtuel pendant toute l’année. Consultez sa programmation diversifiée sur notre site Int...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ecœur. Ils ont, entre autres, pu assister à un atelier de musique avec l’École de musique la Chasse-galerie, à une heure du conte, à un défilé culturel ainsi qu’à un atelier de créat\ ion de capteurs de rêves. Découvrez les actions qui sont prévue...
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Le Noblet, édition avril 2022
...Laberge. Les citoyens de Contrecœur ayant suivi cette formation pourront ensuite réserver le four à pain! Des films et des contes En collaboration avec la Ville de Contrecœur, deux soirées « Film et pizza au four à pain » seront offertes au Mou...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...n riche compost. Il y a plusieurs collectes durant l’année et les dates se trouvent sur votre calendrier de collectes. Les contenants admissibles sont les sacs compostables de papier, les poubelles d’une capacité maximale de 100 l avec un couver...
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Séance du 9 mars 2021
...s de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélective sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu‱à 20 % de la superficie de l‱immeuble; Considéra...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, (L.R.Q., c.F2.1) et relatives à la possibilité d’imposer différent...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de Montréal; Considérant que le Port de Montréal entend implanter sur cette portion son futur terminal à conteneurs; Considérant les importantes retombées économiques qui suivront cette implantation, notamment le développ...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...es. Une programmation variée a été offerte à la population et aux visiteurs : exposition, spectacles, pique-nique en blanc, conteneur muséal et davantage avec les activités « Des Diableries de Contrecœur »! Les navettes fluviales Contrecœur-Lavaltr...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...latif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'i...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...d’un partenaire privé, au développement, à la construction et à l’exploitation d’un terminal portuaire de conteneurs sur son site de Contrecœur ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur et l'Administration portuaire...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...icats concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387-91, le règlement de construction numéro 388-91 et tous leurs...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE PROPANE PERMISE ................................ ...... 6-116 SOUS -SECTION § 18 DISPOSITION S RELATI VES AUX CONTENEURS À DÉCHETS ................. 6-116 ARTICLE 246 GÉNÉRALITÉ ................................ ................
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...s au moyen de l'aide financière obtenue dans le cadre du progr amme de la TECQ 20192023. QUE la Ville approuve le contenu et autorise l'envoi au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travau...
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Séance du 2 juin 2020
...isation des services de publicité de CJSO comptez -vous faire en 2020? Réponse du conseil municipal : Compte tenu du contexte de la pandémie, nous sommes à redéfinir les actions à poser étant donné que plusieurs événements prévoyant du te...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ille ne défraie aucun montant en l'occurrence. 23 Sur le terrain de la compagnie Nord -Sud, il y a de l'entreposage de conteneurs. Est -ce que la Ville connait les matières contenues dans ces conteneurs? Est -ce qu'i l se pourrait que ce so...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...les entrevues réalisées avec les candidats sélectionnés; Considérant que les conditions d'embauche doivent être contenues dans une entente contractuelle. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur S...
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Calendrier municipal 2023
...uis 2006, le festival annuel « Les Diableries de Contrecœur » en fait le fil conducteur de ses activités. Lire ce que raconte l’histoire de « gars de chantiers » courageux qui firent un pacte avec le diable en visitant la page Notre histoire du...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...− mardi 5 octobre 2021, 20 h − mardi 2 novembre 2021, 20 h − mardi 7 décembre 2021, 20 h Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conf ormément à la loi. ADOPTÉE 2020 -12 -366 NOMINATION D'UN MAI...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...fonction; CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal de conserver son personnel qualifié, et ce, dans un contexte de pénurie de main -d‱œuvre; CONSIDÉRANT l‱importance de modifier le titre de l‱emploi actuel et l‱i ntég...
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