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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 s...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...assant ( bed & breakfast ) Accueil pour la nuit et pour le petit dé jeuner dans une maison privée. Un gîte du passant compte un maxim um de trois (3) chambres. Auberge du passant Chambres d'hôtes et petit déjeuner dans une petit...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plat...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...un moyen tec hnologique conformément aux articles 133 et 134 du Code de procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La mise à la poste d’un avis par poste recommandée, au moins deux jours francs av...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un e...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de sig...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
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Le Noblet, édition avril 2024
...es choix d’investissements; ● de prioriser le maintien des actifs existants et de planifier les besoins futurs en tenant compte des moyens financiers de la Ville; ● de mieux justifier les décisions d’investissements relatives aux infrastructu...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...uébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement sur la gestion contractuelle ; CONSIDÉRANT QUE le r...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnemen...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...
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Calendrier municipal 2024
...aules) 1 Jour de l’An 2 3 4 5 6 7 4 8 4 9 104 114 124 134 144 154 164 174 4 18 194 204 214 224 Envoi des comptes de taxes 23 Séance du conseil municipal, 19 h 24 Journée internationale de l’éducation 25 264...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...us pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus de deux couleurs. Le tartan de Contrecœur a sept couleurs qui ont été choisies pour évoquer les sept éléments c...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...23 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Ser...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...19-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...glement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt p...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Création d'un poste temporaire de directeur général...
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