346 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...on sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...onglet « Ville », « Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement au plus tard le 23 février 2023 *...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...imoine de Contrecœur met en lumière une toponymie variée qui rappelle des personnages importants de son histoire. La Ville compte 117 noms de rue. Survolez la toponymie à Contrecœur en visitant la page Toponymie du site Internet. Armoiries...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...EMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...tersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ion de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,1154 - 201...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...aules) 1 Jour de l’An 2 3 4 5 6 7 4 8 4 9 104 114 124 134 144 154 164 174 4 18 194 204 214 224 Envoi des comptes de taxes 23 Séance du conseil municipal, 19 h 24 Journée internationale de l’éducation 25 264...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...us pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus de deux couleurs. Le tartan de Contrecœur a sept couleurs qui ont été choisies pour évoquer les sept éléments c...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...23 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Ser...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...19-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...glement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ons du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ion des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de prép...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...u droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...u droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Création d'un poste temporaire de directeur général...
En savoir plus