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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...nstallations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'Arc afin que le gouverneme...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ville.contrecoeur.qc.ca/ . Attesté à Contrecœur, ce 21 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe
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Séance ordinaire du 18 août 2020
..., du projet domiciliaire « Les Faubourgs du Majestueux »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire pour la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant la résolution 2018 -10 -379 mand...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...recœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...solution 2021 -10 -302 afin d'ajouter les lots suivants à l'acte de cession de rues préparé par M e Marie -Hélène Talbot, notaire : 6 227 392, 6 227 386, 6 227 403, 6 048 269, 5 566 915, 5 845 066, 5 566 913, 5 026 007, 6 048 2...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...projet domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire po ur la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant qu'il y a lieu de mandater un...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Ville doit autoriser la fermeture de rue et le retrait du c aractère d'utilité publique de ce lot; Considérant que le notaire mandaté à la résolution 2021 -04 -116 doit être modifié. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ON GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Ville concernant la conve ntion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zab...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...dérant que pour réaliser ce projet, une lettre d'acceptation de l'offre du Ministère doit être signée par la Ville et qu'un notaire doit être mandaté. Il est proposé pa r : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon...
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Le Noblet, édition avril 2025
...route Marie-Victorin Contrecœur, J0L 1C0 450 587-5901, poste 229 claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca Éléa Claveau, notaire, OMA Présidente d’élection La mosaïque des bénévoles 2024 a également été dévoilée lors de la soirée. Toutes...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'Arc afin que le gouve...
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Séance du 10 mars 2020
...riel servant à exploiter la cantine. ADOPTÉE 2020 -03 -079 AUTORISATION DE SIGNATURE ET MAN DAT À UN NOTAIRE POUR DES CESSIONS DE TERRAINS SUR LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant le projet d’élargissement de la chaussée...
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Séance du 7 janvier 2020
...18.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...essis. Né en 1781, Alexis-Carme Lenoblet du Plessis, de la paroisse Sainte-Trinité de Contrecœur, exerce la profession de notaire de 1811 à 1840. Il meurt en 1840 à l’ âge de 59 ans. Pendant près de cent ans, la Maison Lenoblet-Du Plessis de Co...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...de recherche et de consultation du Registre foncier du Québec en ligne Coût réel Honoraires et frais de notaire liés à l’examen des titres de propriété d’un immeuble Coût réel Description technique et plan con...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...utorisé à procéder au paiement de cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur . QUE les frais et d’arpenteurs soient assumés par le...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...risé à procéder au paiement d e cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction, notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolutio...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la présente que j’ai publié l’avis pub...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'O...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère Mo...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...res de bureau Donné à Contrecœur, ce 28 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5...
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Services professionnels
Champigny, notaire et conseiller juridique 540, rue Saint-Antoine, local 201 Téléphone : 450 587-2579 Me Christia...
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Maison Lenoblet-Du Plessis
...actuel. Quelques propriétaires se sont succédé avant que la Maison soit achetée en 1916 par madame Jeanne Cartier, épouse du notaire Jean-Marie Richard. Madame Cartier-Richard a été la dernière personne à toucher les rentes seigneuriales de notre loc...
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Moulin Chaput
...eur, et Francois-Xavier Malhiot, négociant au bourg de Verchères, écuyer, seigneur en partie de la seigneurie de Contrecœur. Notaire Pierre-Gédéon Vallée, no-2154, (BAnQ / CN601,S391 / mic.# M-620.173) » De style saintongeais, il est mainten...
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Églises
...contrat de construction date du 1er décembre 1675 et que les archives paroissiales ont perdue. Heureusement les greffes des notaires sont maintenant relativement plus faciles à consulter ce qui nous a permis de reconstituer l’histoire de nos églises...
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