...recœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert...
En savoir plus...solution 2021 -10 -302 afin d'ajouter les lots suivants à l'acte de cession de rues préparé par M e Marie -Hélène Talbot, notaire : 6 227 392, 6 227 386, 6 227 403, 6 048 269, 5 566 915, 5 845 066, 5 566 913, 5 026 007, 6 048 2...
En savoir plus...projet domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire po ur la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant qu'il y a lieu de mandater un...
En savoir plus...Ville doit autoriser la fermeture de rue et le retrait du c aractère d'utilité publique de ce lot; Considérant que le notaire mandaté à la résolution 2021 -04 -116 doit être modifié. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau...
En savoir plus...ON GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Ville concernant la conve ntion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zab...
En savoir plus...dérant que pour réaliser ce projet, une lettre d'acceptation de l'offre du Ministère doit être signée par la Ville et qu'un notaire doit être mandaté. Il est proposé pa r : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon...
En savoir plus...installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'Arc afin que le gouve...
En savoir plus...r la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR...
En savoir plus..., du projet domiciliaire « Les Faubourgs du Majestueux »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire pour la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant la résolution 2018 -10 -379 mand...
En savoir plus...18.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre...
En savoir plus...essis. Né en 1781, Alexis-Carme Lenoblet du Plessis, de la paroisse Sainte-Trinité de Contrecœur, exerce la profession de notaire de 1811 à 1840. Il meurt en 1840 à l’ âge de 59 ans. Pendant près de cent ans, la Maison Lenoblet-Du Plessis de Co...
En savoir plus...utorisé à procéder au paiement de cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur . QUE les frais et d’arpenteurs soient assumés par le...
En savoir plus...risé à procéder au paiement d e cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction, notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolutio...
En savoir plus...Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'O...
En savoir plus...ame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère Mo...
En savoir plus...route Marie-Victorin Contrecœur, J0L 1C0 450 587-5901, poste 229 claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca Éléa Claveau, notaire, OMA Présidente d’élection La mosaïque des bénévoles 2024 a également été dévoilée lors de la soirée. Toutes...
En savoir plus...conseillère et mairesse suppléante, madame Karine Messier. Sont également présentes : M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Est absent...
En savoir plus...ame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2...
En savoir plus...st également présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Est également absente : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE...
En savoir plusChampigny, notaire et conseiller juridique 540, rue Saint-Antoine, local 201 Téléphone : 450 587-2579 Me Jean For...
En savoir plus...actuel. Quelques propriétaires se sont succédé avant que la Maison soit achetée en 1916 par madame Jeanne Cartier, épouse du notaire Jean-Marie Richard. Madame Cartier-Richard a été la dernière personne à toucher les rentes seigneuriales de notre loc...
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...eur, et Francois-Xavier Malhiot, négociant au bourg de Verchères, écuyer, seigneur en partie de la seigneurie de Contrecœur. Notaire Pierre-Gédéon Vallée, no-2154, (BAnQ / CN601,S391 / mic.# M-620.173) » De style saintongeais, il est mainten...
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...contrat de construction date du 1er décembre 1675 et que les archives paroissiales ont perdue. Heureusement les greffes des notaires sont maintenant relativement plus faciles à consulter ce qui nous a permis de reconstituer l’histoire de nos églises...
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...ute Marie-Victorin Contrecœur, J0L 1C0 450 587-5901, poste 287 greffe@ville.contrecoeur.qc.ca Éléa Claveau, notaire, OMA Présidente d’élection
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