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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ame Maud Allaire. Sont également présent s : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...urcotte, greffière adjointe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Sont absents : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Madame Manon Handfield, conseillère ORDRE DU JOU...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...ille.contrecoeur.qc.ca/ . Donné à Contrecœur , ce 17 mars 2026 ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈ...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...énagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 17 mars 2026 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 |...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...e voter prévue par la Loi. DONNÉ À CONTRECŒUR, ce 18 juillet 2025. _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certi...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...adame Mélanie Turcotte, greffière adjointe, des Services juridiques et greffe Sont absents : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe. ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...adame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. A...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...ors de la rencontre prévue le 2 février 2026. Donné à Contrecœur, ce 12 janvier 2026. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION 8806, route Marie-Victorin CERT...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
.... Donné à Contrecœur, ce 19 décembre 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai publié l’av...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage
...te d’Youville, soit le 12 décembre 2025. Donné à Contrecœur, le 18 décembre 2025. Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION ENTRÉE EN VIGUEUR Règl...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
...rbanisme. Donné à Contrecœur, c e 17 décembre 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie - Victorin T 450 58...
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Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025
...questions 6. L evée de la séance Donné à Contrecoeur, le 1 6 décembre 2025 Éléa Claveau, notaire, OMA D irectrice des Services juridiques et gref fe
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...on de la concession ali mentaire au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au col...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...adame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2....
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...ureau . Donné à Contrec œur, ce 25 juin 2025. _________________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Direc trice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587...
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Séance du 10 mars 2020
...riel servant à exploiter la cantine. ADOPTÉE 2020 -03 -079 AUTORISATION DE SIGNATURE ET MAN DAT À UN NOTAIRE POUR DES CESSIONS DE TERRAINS SUR LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant le projet d’élargissement de la chaussée...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'O...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la présente que j’ai publié l’avis pub...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...risé à procéder au paiement d e cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction, notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolutio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...utorisé à procéder au paiement de cette acquisition. QUE les frais relatifs à la transaction notamment les frais de notaires soient assumés par la Ville de Contrecœur . QUE les frais et d’arpenteurs soient assumés par le...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...de recherche et de consultation du Registre foncier du Québec en ligne Coût réel Honoraires et frais de notaire liés à l’examen des titres de propriété d’un immeuble Coût réel Description technique et plan con...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...essis. Né en 1781, Alexis-Carme Lenoblet du Plessis, de la paroisse Sainte-Trinité de Contrecœur, exerce la profession de notaire de 1811 à 1840. Il meurt en 1840 à l’ âge de 59 ans. Pendant près de cent ans, la Maison Lenoblet-Du Plessis de Co...
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Séance du 7 janvier 2020
...18.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
..., du projet domiciliaire « Les Faubourgs du Majestueux »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire pour la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant la résolution 2018 -10 -379 mand...
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