481 résultats pour

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...CONSIDÉRANT que monsieur Caron possède la formation d e Pompier I; CONSIDÉRANT que monsieur Simard est en voie (juin) d'obtention de son diplôme d'études professionnelles Intervention en sécurité incendie; CONSIDÉRANT que les...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...n vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011 Article 22 4 avril 2011 10 juin 2011 934-1-2012 Article 40 2 avril 2012 15 juin 2012 982-1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017-...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juin 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du mini...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUIN 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...erses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (LQ 2022, c. 25) , sanctionnée le 10 juin 2022; CONSIDÉRANT QUE la Ville peut, en vertu de l’article 572.0.1 de la Loi sur les citées et...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...résolu unanimement : QUE le conseil entérine le congédiement de l’employé municipal numéro 72 -0025 en date du 5 juin 2023, et des employés 720 -012 et 410 -025 en date du 6 septembre 2023. DE MANDATER le directeur général pour t...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...- Les virées du fleuve 2024 10.3 Autorisation de fermeture de rues - Trottifest au par Henri -Lacroix - 8 juin 2024 10.4 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Comité organisateur de la Fête...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...e ntre la Ville de Sorel -Tracy et la MRC régionale de comté de Marguerite -D ‘Youville pour la période débutant le 12 juin 2023 et se terminant le 31 décembre 2028; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur fait partie de la MRC de Ma...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...mars 2024 (2 e mardi de mars) Mardi 9 avril 2024 (2 e mardi d’avril) Mardi 7 mai 2024 (1 er mardi de mai) Mardi 4 juin 2024 (1 er mardi de juin) Mardi 2 juillet 2024 (1 er mardi de juillet) Mardi 20 août 2024 (3 e mardi d’août) Ma...

Le Noblet, édition janvier 2024

...L acroix Cette nouvelle piste à rouleaux pour les vélos composée de bosses arrondies et de virages relevés, inaugurée en juin dernier, est accessible au parc Henri- Lacroix. La piste sert aussi aux BMX, trottinettes, planches à roulettes et pa...

Calendrier municipal 2024

...versement des taxes 24 25 26 27 28 29 30 31 INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI JUIN PLANCHE À PAGAIE / Crédit photo : Carolanne Lamontagne photographe Résidus domestiques Matières recyclables Matières...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707......

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...e obligation par échéance, seront datées du 15 décembre 2023; 2. les intérêts seront payables semi annuellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 6 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefo...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et dével...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et dévelop...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...’offres public obligatoire 1.5 % 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqu...

Le Noblet, édition avril 2024

...NREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Maire suppléant (jusqu’en juin 2024) Événements estivaux à ne pas manquer ! À LA UNE ! Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartier des...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...parcs de rouli -roulant, pistes de BMX et aménagements semblables situés dans la municipalité, pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2029. AUTORISE la mairesse et la greffière à signer, pour et au nom de la Ville, l'entente...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...VILLE DE CONTRECOEUR, AFIN DE MAJORER CERTAINS TARIFS CONSIDÉRANT l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; CONSIDÉRANT QU ’u...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...lement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 1er juin 2021 1243 -2021 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUIN 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...