219 résultats pour

Ordres du jour des séances

Le Noblet, édition avril 2022

...itoyennes et à ses citoyens 200 arbres parmi sept essences d’arbres. Quand? Dimanche 5 juin, de 8 h 30 à 12 h 30 Où? Au garage municipal (2050, rue Saint-Antoine) Période d’inscription Du 22 avril au 2 mai prochain, il sera possible de s’inscrir...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...r du territoire assujetti au règlement sur les PIIA; Considérant que le propriétaire planifie de construire un garage isolé en cour arrière s’intégrant avec le bâtiment princi pal; Considérant que le projet s’harmonise avec l’...

Séance du 12 janvier 2021

...dépose une demande de permis pour la construction d‱une habitation unifamiliale isolée de 2 étages avec un garage intégré; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d‱un plan de construction et d‱une...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...teur patrimonial pour les adresses du 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.14 Demande d’approbation d’un permis de garage dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1843, rue Dozois 11.15 Demande d’approbation d’un pe...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...if d'urbanisme une demande de permis pour la construction d’une résid ence unifamiliale isolée de 2 étages avec un garage intégré; Considérant que la demande est accompagnée d’un plan de construction complet, incluant une...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...Anne -De Nouë 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5326, rue de Vignieu 11.4 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Dema...

Séance du 10 mars 2020

...1, rue Dozois dépose une demande de permis pour la construction d’ une résidence unifamiliale isolée de 2 étages avec un garage attenant; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implanta...

Le Noblet, édition septembre 2022

...onné. Les frais exigibles pour le remorquage sont de 75 $. À noter que les voitures qui sont remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. Stationnement des véhicules récréatifs et remorques Il est interdit, du...

Le Noblet, édition janvier 2023

...ou\ voir de procéder au remorquage et au remisage d’un véhicule stationné. • Les voitures remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. • Les frais exigibles pour le remorquage sont de 125 $ depuis le 1...

Le Noblet, édition janvier 2022

...et de remisage (75 $). Les voitures stationnées sur la rue lors d’un avis d’interdiction seront remorquées et remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. Pour tout savoir sur le règlement concernant le stationnement de nui...

Règlement de zonage 858-1-2009

................................ ................................ . 6-100 SOUS -SECTION § 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARAGES PRIVÉS ISOLÉS ET ATTENANTS ................................ ................................ ....................

Séance ordinaire du 15 août 2023

...une résolution ? Pour la réalisation d’une décision – est -ce que vous passez par une résolution ? 4. OBNL (garage municipal) – Est -ce que vous venez de faire une résolution ? Est -ce normal que le garage municipal...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...protection du territoire agricole du Québec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans le cadre du PIIA les Faubourgs du Majestueux pour le 1512, rue Jussaume 11.8 Demande de perm...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...ervice de l’urbanisme et de l’environnement; CONSIDÉRANT QUE le projet favorise une intégration harmonieuse entre le garage et la maison assurant une cohérence esthétique et architecturale; CONSIDÉRANT QUE le remplacement du revête...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...e base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Construction et équipement accessoire Garage isolé (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Abri d'auto permanent...

Le Noblet, édition septembre 2024

...au centre du projet d’aménagement de la nouvelle caserne. Première pelletée de terre Le bâtiment sera doté de deux aires de garage comprenant au total huit portes. À l’intérieur de la caserne, on trouvera notamment une salle de décontamination, un...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...RUE MO REAU – BÂTIMENT ACCESSOIRE CONSIDÉRANT la réception d'une demande de permis pour la const ruction d'un garage détaché au 5733, rue Moreau; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, les demandes respectent les objecti fs et les critèr...

Le Noblet, édition septembre 2023

...d’un véhicule stationné. Les frais exigibles pour le remorquage sont de 75 $. Les voitures remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. Stationnements publics Lorsqu’il y a une opération de déneigement, il e...