60 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...t est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu una...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...est susceptible d‱approbation référendaire et n‱a fait l‱objet d‱aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement est susceptible d’approbation référendaire et a fait l’objet de deux demandes de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu un...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...est susceptible d‱approbation référendaire et n‱a fait l‱objet d‱aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimem...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...3 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règl...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...avant le début des délibérations sur cette question. Il doit aussi s'abstenir de participer à ces délibérations, de voter ou de tenter d'influencer le vote sur cette question. Lorsque la séance n’e st pas publique, le membre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t propriétaire d’une résidence dans le secteur, et qu'elle s’abstient de participer aux délibérations et de voter sur cette question et se retire au mom ent de l'adoption. 6 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...3 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...recoeur prenne connaissance du dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t propriétaire d’une résidence dans le secteur, et qu'elle s’abstient de participer aux délibérations et de voter sur cette question et se retire au mo ment de l'adoption. CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...Maison Lenoblet-Du Plessis. Programme d’achat d’œuvres d’art de la Ville de Contrecœur 2 septembre au 1 er octobre Venez voter pour votre coup de cœur ! Saba Gaud 7 octobre au 12 novembre La Beauté sous tous ses angles (par l’artiste Suzanne Kn...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...5 -2022 modifiant le règlement 1178 -2019, qui remplace le terme cinq (5) par six (6), le nombre de membres habiles à voter choisis parmi les résidents de la Ville d e Contrecœur ; Considérant l'adoption du règlement 1293 -2023 mo...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...cet i ntérêt avant le début des délibérations sur cette question et s’abstenir de participer à celles -ci et de voter ou de tenter d’influencer le vote sur cette question , tel que défini au règlement adoptant le code d’éthique et d...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...du Comité en constituent le quorum; 2° chaque membre du Comité a un (1) vote; 3° tout membre du Comité est tenu de voter; 4° toute décision du Comité est prise à la majorité des voix. 19 . Règles de régie interne Le C...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...res du Comité en constituent le quorum; 2° chaque membre du Comité a un (1) vote; 3° tout membre du Comité est tenu de voter; 4° toute décision du Comité est prise à la m ajorité des voix. 19 . Règles de régie interne Le Comité p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu una...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...C -19) prévoit qu’un règlement créant une réserve financière doit être soumis à l’approbation des personnes habiles à voter de l’ensemble du territoire de la municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal désire créer une réserve...
En savoir plus -
Actualités
Contrecœur célèbre la culture en septembre!
...invité à venir admirer les œuvres d’artistes contrecœurois à la Maison Lenoblet-Du Plessis (4752, route Marie-Victorin) et à voter pour leur coup de cœur. Dévoilement et réseautage Le dévoilement des gagnants aura lieu le 25 septemb...
En savoir plus -
Actualités
Septembre à Culture C - Du classique au country
...Programme d’achat d’oeuvre d’art de la Ville de Contrecœur. Les artistes locaux y sont à l’honneur et le public est invité à voter pour son coup de coeur. Saurez-vous faire un choix? L’exposition est accessible tous les samedis et dimanches, de 10 h...
En savoir plus
-
Actualités
22e édition du Programme d’achat d’œuvres d’art de la Ville de Contrecœur
...ulture C, invite la population à visiter l’exposition présentée dans le cadre du 22 e Programme d’achat d’œuvres d’art et à voter pour leur œuvre coup de cœur. L’exposition est présentée à la Maison Lenoblet-Du Plessis du 2 au 29 septembre 2024, tou...
En savoir plus
-
Rubriques
Jumelage avec Saint-Chef, île de France
...ut un moment extraordinaire d'échange et de convivialité. Au printemps 2022, la population de Contrecœur a été invitée à voter pour Saint-Chef comme étant la plus belle commune dans un concours d’un média français. À l’été 2022, le cons...
En savoir plus -
Rubriques
Le programme
...août 2025. La population est invitée à visiter l’exposition des œuvres présentées dans le cadre du programme et à voter pour une œuvre « Coup de cœur » du 1er au 28 septembre 2025. L'exposition est accessible tous les samedis et dimanches,...
En savoir plus