77 résultats pour

Quelles sont les prochaines étapes du projet commercial Cité 3000 ?

Consultez la foire aux questions.

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...ipal 17.2 Demandes au gouvernement du Québec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant le Règlement de contrôle intérimaire 2019 -78 concernant les plaines inondables et les territoires à risque d’inondation, adopté par la Communauté métropolitaine de Montréal le 20...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Règlement de zonage 858-1-2009

......................... ................................ ............................. 13-364 SOUS -SECTION § 1 ZONES INONDABLES ................................ ................................ ................... 13-364 ARTICLE 1154...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR......

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671,......

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ......

Le Noblet, édition janvier 2025

...remonter au niveau des toilettes et éviers); ● la sécurisation du circuit électrique, en séparant le réseau des pièces inondables de celui des autres pièces, en plaçant les équipements électriques au-dessus du niveau inondable, en favorisant...

Séance du 2 février 2021

...ordinaire du 20 janvier 2021; Considérant la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (RLRQ, chapitre Q -2, r. 35), ci -après « Politique », ayant pour objectif de préserver la valeur écologiqu...

Séance ordinaire du 1er décembre 2020

...il municipal 17.2 Demandes au gourvernement du Québec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021...